Accidents collectifs, attentats, gestion des risques et des crises, catastrophes naturelles, NRBC-e, Biotox, Piratome, Piratox, Plan ORSEC, PCS, PPI, CARE, EPRUS, réserve sanitaire, dispositif ORSAN, Etat d’urgence

mercredi 31 janvier 2007
par  Arnaud Bassez
popularité : 2%

Lire en complément Plan rouge, Plan ORSEC, Plan blanc, Plan Orsan, Plans pirates, Plan canicule et gestion de crises, la communication de coordonnées personnelles à son employeur, les urgences aéronautiques et les urgences maritimes, droit des victimes d’attentats

— -

Arrêté du 14 novembre 2015 autorisant l’utilisation de sulfate d’atropine, solution injectable 40 mg/20 mL PCA antidote des neurotoxiques organophosphorés

Arrêté du 6 août 2014 relatif à l’autorisation de manipulation dérogatoire de l’agent biologique de groupe 4 Ebola à des fins de réalisation d’examens biologiques

Instruction interministérielle du 6 mai 2014 relative au Plan National Canicule 2014

Circulaire interministérielle DGS/DUS/DGSCGC/2013/374 du 26 septembre 2013 relative à l’élaboration du plan zonal de mobilisation des ressources sanitaires

Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux modalités de distribution de certains produits de santé pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle

Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 26 août 2008 fixant la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population

Arrêté du 27 août 2010 modifiant l’arrêté du 29 décembre 2006 modifié portant organisation interne de la direction de la sécurité civile

Arrêté du 27 août 2010 modifiant l’arrêté du 22 avril 2005 modifié portant organisation et attributions de la direction de la sécurité civile

Décret n° 2010-972 du 26 août 2010 relatif à l’organisation et au commandement des opérations de secours sur les aérodromes du Bourget, de Roissy - Charles-de-Gaulle et d’Orly

Décret n°2010-515 du 18 mai 2010 relatif au programme pluriannuel régional de gestion des risques.

Décret n° 2009-1760 du 30 décembre 2009 relatif à la réserve sanitaire

Arrêté du 4 novembre 2009 relatif à la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009

Décret n° 2009-1094 du 3 septembre 2009 modifiant le décret n° 2008-733 du 25 juillet 2008 créant un Comité de lutte contre la grippe

Arrêté du 26 août 2009 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

Décret n° 2008-834 du 22 août 2008 relatif aux établissements pharmaceutiques et à l’importation de médicaments à usage humain.

Arrêté du 22 août 2009 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

Arrêté du 20 août 2009 fixant la liste des examens médicaux préalables à l’engagement dans la réserve sanitaire

Arrêté du 1er octobre 2008 modifiant l’arrêté du 29 mars 2007 modifié relatif à la Commission nationale des formations aux soins d’urgence et à la gestion de crises sanitaires

Décret n° 2008-526 du 3 juin 2008 relatif à l’Observatoire des risques médicaux

Circulaire DHOS/E4 n°2008-114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé.

Circulaire n°DHOS/E4/2008/114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé.

Arrêté du 1er avril 2008 relatif aux conditions d’activité, d’expérience professionnelle ou de niveau de formation requises pour l’engagement dans la réserve sanitaire

Décret n° 2007-1501 du 18 octobre 2007 relatif à la prise en charge par l’Etat du coût de l’accident du travail ou de la maladie professionnelle imputables au service dans la réserve sanitaire

Décret n° 2007-1273 du 27 août 2007 pris pour l’application de la loi n° 2007-294 du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur

Loi n° 2007-294 du 5 mars 2007 relative à la préparation du système de santé à des menaces sanitaires de grande ampleur

Circulaire DHOS/CGR n°2006-401 du 14 septembre 2006 relative à l’élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis.

Circulaire DHOS/CGR n°2006-401 du 14 septembre 2006 relative à l’élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis

Arrêté du 23 mars 2006 fixant le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques

Décret n° 2005-1764 du 30 décembre 2005 relatif à l’organisation du système de santé en cas de menace sanitaire grave et modifiant le code de la santé publique (dispositions règlementaires)

Arrêté du 30 décembre 2005 relatif à la liste des établissements de santé de référence

Circulaire DGSNR/DHOS/DDSC n° 2005/1390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d’intervention en cas d’évènement susceptible d’entraîner une situation d’urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d’intervention.

Circulaire DGSNRDHOSDDSC n° 20051390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d’intervention en cas d’évènement susceptible d’entraîner une situation d’urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d’intervention.

Arrêté du 8 décembre 2005 relatif au contrôle d’aptitude médicale, à la surveillance radiologique et aux actions de formation ou d’information au bénéfice des personnels intervenants engagés dans la gestion d’une situation d’urgence radiologique

Directive interministérielle du 30 novembre 2005 relative à l’application de la Convention internationale sur l’assistance en cas d’accident nucléaire ou de situation d’urgence radiologique

Directive interministérielle du 29 novembre 2005 relative à la réalisation et au traitement des mesures de radioactivité dans l’environnement en cas d’évènement entraînant une situation d’urgence radiologique

Arrêté du 4 novembre 2005 relatif à l’information des populations en cas de situation d’urgence radiologique

Décret n° 2005-1179 du 13 septembre 2005 relatif aux situations d’urgence radiologique et portant modification du code de la santé publique (dispositions règlementaires) (modifie certaines des dispositions récentes du code de la santé publique, en particulier certains des articles R 1333-76 à R 1333-91.)

Directive interministérielle du 30 mai 2005 relative à l’application de la convention internationale sur la notification rapide d’un accident nucléaire et de la décision du Conseil des Communautés européennes concernant des modalités communautaires en vue de l’échange rapide d’informations dans le cas d’une situation d’urgence radiologique

Directive interministérielle du 7 avril 2005 sur l’action des pouvoirs publics en cas d’événement entraînant une situation d’urgence radiologique (1)

(Cette directive précise :
- Ce qu’est un événement (article 1)
- Les domaines d’applications (articles 2 et 3) ; en particulier sont précisées les conditions dans lesquelles s’applique cette directive hors du territoire national, ou dans le cas des activités et installations nucléaires.
- L’information des populations (article 4)
- La gestion des événements, en particulier le rôle des différents acteurs (article 5)
- L’article 6 donne des indications sur la planification des exercices permettant de former les intervenants en situation d’urgence radiologique
.)

Circulaire DGSNR/DDSC DEP-SD7 no 2005-46 du 8 février 2005 relative à la distribution préventive des comprimés d’iode stable (document PDF)

Avis du 7 décembre 2004 relatif à la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire

Avis du 7 décembre 2004 relatif à la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire

Circulaire DHOS/E 2/E 4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise en place d’un programme de gestion des risques dans les établissements de santé

Arrêté du 13 octobre 2003 relatif aux niveaux d’intervention en situation d’urgence radiologique (Cet arrêté précise les niveaux de dose efficace et de dose équivalente à la thyroïde nécessitant une intervention.)

Décret n° 2003-865 du 8 septembre 2003 portant création du comité interministériel aux crises nucléaires ou radiologiques

Décret n° 2003-295 du 31 mars 2003 relatif aux interventions en situation d’urgence radiologique et en cas d’exposition durable et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d’Etat)

(Ces dispositions sont intégrées au livre III, titre III, chapitre III du code de la santé publique (partie Règlementaire - Décrets en Conseil d’Etat), section 7 " Situations d’urgence radiologique et d’exposition durable aux rayonnements ionisants ". Elles s’appliquent aux interventions mentionnées à l’article L. 1333-1 :

*
réalisées en situation d’urgence radiologique i.e. lorsqu’un incident ou un accident risquent d’entraîner une émission de matières radioactives ou un niveau de radioactivité susceptibles de porter atteinte à la santé publique ; ou
*
résultant d’une exposition durable aux rayonnements ionisants, définie par la conséquence soit des suites d’une situation d’urgence radiologique, soit de l’exercice, passé ou ancien, d’une activité nucléaire définie à l’article L. 1333-1 ou d’une des activités professionnelles mentionnées à l’article R. 1333-13 ;

Pour une intervention en situation d’urgence radiologique identifiée, des niveaux de référence d’exposition individuelle, constituant des repères pratiques, exprimés en termes de dose efficace, sont fixés comme suit :

*
La dose efficace susceptible d’être reçue par les personnels du groupe 1, pendant la durée de leurs missions, est de 100 mSv. Elle est fixée à 300 mSv lorsque l’intervention est destinée à protéger des personnes ;
*
La dose efficace susceptible d’être reçue par les personnels du groupe 2 est de 10 mSv.

La dose efficace intègre l’ensemble des doses reçues par exposition interne et externe. Elle est évaluée selon les modalités définies en application de l’article R.1333-10.

Les personnels appelés à intervenir doivent bénéficier de protections individuelles et être munis de dispositifs dosimétriques appropriés. )


LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ : SGZDS

Les zones de défense

QU’EST-CE QU’UNE ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ?

La zone est une circonscription territoriale destinée à faciliter la gestion, par les autorités déconcentrées de l’Etat, d’une situation de crise dont l’importance implique la mise en œuvre de moyens dépassant le niveau départemental.

La France métropolitaine est découpée en 7 zones de défense et de sécurité (Paris, Nord, Ouest, Sud-Ouest, Sud, Sud-Est, Est). On compte également 5 zones de défense et de sécurité Outre Mer. Ce découpage permet de répartir localement la prévention et la gestion des crises pour une efficacité maximale et une connaissance du terrain irréprochable.

Dans chaque zone de défense et de sécurité, l’Etat est représenté par un préfet de zone de défense et de sécurité qui est le préfet du département situé au chef-lieu de la zone. Il est le délégué des ministres chargés des administrations civiles dans l’exercice de leurs attributions en matière de défense et de sécurité nationale. Il est assisté par un préfet délégué pour la défense et la sécurité et bénéficie de l’appui des services déconcentrés de l’Etat. Il dispose d’un état-major interministériel de zone de défense et de sécurité (EMIZDS) et d’un centre opérationnel zonal (COZ).

La zone de défense et de sécurité de Paris est, contrairement à ce que son nom indique, un territoire plus vaste que la seule ville de Paris. Elle regroupe donc : l’agglomération parisienne ainsi que les huit départements d’Ile-de-France (les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, le Val-de-Marne, les Yvelines, le Val-d’Oise, l’Essonne et la Seine-et-Marne).

Particularité de Paris : Le Préfet de Police de Paris est automatiquement Préfet de zone. C’est l’une de ses prérogatives. Il est assisté d’un Préfet délégué pour la Défense et la Sécurité qui, sous son autorité, gère plus spécifiquement la Zone de Défense et de Sécurité au quotidien.

QUELS SONT LES ENJEUX SPÉCIFIQUES DE L’ÎLE-DE-FRANCE ?

L’île-de-France, en quelques chiffres...
- Données géographiques :

  • 12.000 Km2 (2,2% du territoire national)
  • 8 départements (Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Seine-et- Marne, Yvelines, Essonne, Val-d’Oise)
  • 1281 communes.
    - Données structurelles :
  • Première plate-forme aéroportuaire avec 86 millions de passagers
  • 1600 Km de voies ferrées 2100 Km de routes
  • 2ème plate-forme fluviale d’Europe (70 ports).
    - Données démographiques :
  • 11,5 millions d’habitants (19% de la population française et 21 % des actifs).
  • Densité moyenne de 938 habitants / km².
    - Données économiques :
  • 28% du PIB national.
  • Prédominance du secteur tertiaire (83% des actifs), nombreux pôles de compétitivité.
    - Données politiques :
  • Siège des institutions françaises (Présidence de la République, Parlement, ministères), sièges des représentations diplomatiques, sièges sociaux des grandes entreprises.
    - Données culturelles :
  • Première destination touristique au monde.
  • Capitale mondiale des salons, congrès professionnels et expositions (plus de 1700 manifestations chaque année).
  • Le poids économique, politique et démographique de cette zone en fait un espace sujet à un plus grand nombre de risques majeurs (risques sanitaires, climatiques, industriels, technologiques ou naturels) et à des menaces permanentes (des actes malveillants d’origine terroriste et crapuleuse ainsi que des troubles à l’ordre public). Par ailleurs, la densité de cette zone rend les effets en chaîne (ou effets dominos) redoutables du fait de l’interdépendance de nombreux secteurs économiques et technologiques. Afin d’assurer la continuité de la sécurité des citoyens, de leurs biens, ainsi que le fonctionnement des réseaux, il est fondamental d’identifier tant les risques et menaces que les interdépendances.

LE SGZDS

Ce sont plus de 80 femmes et hommes de la Préfecture de Police qui travaillent au sein de l’Etat-major interministériel de zone sous l’autorité du Secrétaire Général de la Zone de Défense et de Sécurité de Paris. Le profil et les compétences de ces professionnels sont très variés, ce qui permet à la Zone d’assurer ses nombreuses missions. Ainsi sont réunis des contractuels et des fonctionnaires issus de la Police Nationale, de la Gendarmerie Nationale, de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris, des Sapeurs-pompiers professionnels, de l’Armée de Terre et des services de douanes.

Les missions du secrétariat général de la zone de défense et de sécurité

  • Assurer une veille opérationnelle permanente ;
  • Préparer et mettre en œuvre les plans zonaux de gestion de crise dans le cadre d’Orsec en matière de sécurité civile et économique ;
  • Organiser la participation des forces armées, telles que la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris (BSPP) et l’armée de terre ;
  • Coordonner en cas de crise – en respectant les compétences des préfets de département - l’ensemble des services, des associations et des réserves civiles et militaires engagés sur le terrain ;
  • Organiser des exercices zonaux ;
  • Organiser la communication de crise et assurer l’alerte et l’information du public en cas d’événement majeur pouvant entrainer un risque potentiel pour la population (pollution, canicule,…).

Les grands domaines d’activité du SGZDS :

  • La protection des populations
  • La défense civile
  • La sécurité économique
  • Les transports et la circulation

Le renforcement des moyens Les crises peuvent présenter de multiples facettes (en volume, en durée et/ou en spécificité). Dès qu’elles dépassent les capacités d’un département, des moyens supplémentaires sont à trouver dans un autre département ou en dehors de la zone de défense et de sécurité concernée, puis à projeter sur le site impacté.

Pour les sapeurs-pompiers, des conventions d’entraide fonctionnent dans les deux sens : les sapeurs pompiers de Paris peuvent former des colonnes de renforts pour des feux de forêt ou des catastrophes d’origine climatique se produisant en province, et inversement être renforcés par des services départementaux d’incendie et de secours de la grande couronne parisienne, voire de province. Dans le cadre des relations civilo-militaires, des renforts humains sont affectés de façon permanente, avec les patrouilles du plan Vigipirate. Par ailleurs, en cas de crue centennale, plusieurs milliers de militaires peuvent être projetés en Île de-France.

Le Laboratoire Central de la Préfecture de Police peut être amené à se transporter en dehors de son ressort habituel mais aussi être renforcé par des équipes de la sécurité civile ou des démineurs militaires. Les besoins peuvent également porter sur des équipements spécifiques (engins de levage, paravents d’occultation, groupes électrogènes, moyens héliportés, dispositifs d’éclairage, etc.). À ce titre, des centaines d’opérateurs pouvant engager H24 une grande variété d’équipements sont recensés. La mise en place de capacités d’intervention est anticipée en ce qui concerne les grands évènements programmés (Journées Mondiales de la Jeunesse, Coupe du Monde de Rugby, etc.) ou certaines manifestations (jour de l’An, défilé du 14 juillet, etc.) programmés. Il s’agit alors de dispositifs prévisionnels de secours.

source :prefecturedepolice.interieur.gouv.fr


GESTION DE CRISE MAJEURE

Pour faire face aux catastrophes, la sous-direction de la gestion des risques s’applique à maîtriser trois phases constitutives de la gestion des crises : la préparation (planification, entraînement, anticipation), la réponse opérationnelle et le retour à la normale (retour d’expérience, soutien des populations...)

Dans ces domaines, elle anime et soutient l’activité des préfets, représentants de l’État dans les zones de défense et de sécurité et dans les départements. En relation avec les services de l’Etat, des collectivités territoriales, des opérateurs publics et privés et de très nombreux autres partenaires, elle analyse les effets des risques majeurs et de la vie courante.

Ses activités sont exercées par les quatre bureaux qui la composent.

=> Le bureau des risques majeurs, composé d’une douzaine d’experts, est chargé de la planification spécifique aux risques majeurs et la gestion des crises y afférentes concernant les risques naturels (météorologiques, telluriques, feux de forêt, inondations) et les risques technologiques (nucléaires, industriels et chimiques, transports de matières dangereuses, tunnels routiers et ferroviaires, ouvrages hydrauliques). Dans tous ces domaines, il élabore les textes réglementaires, apporte son expertise aux préfectures et au centre opérationnel de gestion interministérielle des crises et intervient lors de nombreuses formations, colloques, réunions et groupes de travail interministériels.

=> Le bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante élabore les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prévention du risque d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur. Il fixe les conditions d’évaluation du comportement au feu des produits et éléments de construction, ainsi que des matériaux d’aménagement. Il participe à la formation des acteurs locaux. Il gère des dossiers prioritaires dans le domaine de la prévention des risques de la vie courante (défenestrations, noyades, intoxications au monoxyde de carbone, sécurité en montagne, incendies domestiques…).

=> Le bureau de la coordination interministérielle participe à l’élaboration de la doctrine de gestion des crises, aux exercices de sécurité civile et au retour d’expérience. Il est chargé de délivrer les agréments de sécurité civile aux associations qui en font la demande. Il agit dans le domaine opérationnel via le Centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC) placé en son sein qui recueille les informations du niveau local pour informer les autorités gouvernementales des évènements, centralise et analyse les situations d’urgence, propose les décisions opérationnelles et active les moyens nationaux pour l’appui des autorités préfectorales. Il est en outre le point d’entrée unique du MIC (Monitoring Information Center) placé auprès de la commission européenne pour gérer les demandes de renforts internationaux.

=> Le bureau de l’alerte, de la planification et de la préparation aux crises définit les modalités de l’alerte et de l’information des populations, analyse les risques et les événements majeurs pour accompagner l’élaboration de la planification de sécurité civile et est en charge de la formation des acteurs de la gestion des crises et de la sensibilisation de la population aux comportements à adopter avant, pendant et après un sinistre.

- Les dernières publications :

Retrouvez l’ensemble des documents relatifs à l’organisation de réponse de Sécurité civile (ORSEC), au plan particulier d’intervention (PPI), au plan communal de sauvegarde (PCS) et aux exercices et au retours d’expériences.

L’organisation des secours, la prise en charge des populations, la sauvegarde des personnes, des biens et de l’environnement nécessitent une préparation en amont pour apporter la réponse opérationnelle la plus efficace possible en situation d’urgence (accident, catastrophes, sinistres, etc.) Cette préparation à la gestion des crises prend trois formes différentes : la planification de l’organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC), les exercices et les retours d’expériences.

Risques et Savoirs : Les acteurs du secours dans le feu de l’action

Risques et Savoirs : Faire barrage aux périls des eaux

  • Guide de méthodologie générale ORSEC (Présentation générale de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile)
    Guide de méthodologie générale ORSEC
  • Guide Orsec Tome G2 : Soutien des populations (Méthodologie de prise en charge morale, matérielle (ravitaillement, hébergement) et psychologique des populations)
    Guide sur le soutien des populations
  • Le guide Orsec départemental : la cellule d’information du public - Tome G3 (Méthodologie de mise en place d’une cellule d’information du public en préfecture dédiée au traitement des appels de la population (victimes, sinistrés, impliqués, proches, etc.)
    Le guide Orsec départemental : la cellule d’information du public - Tome G3
  • ORSEC plaquette de présentation (Présentation synthétique de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile)
    ORSEC plaquette de présentation

- Le plan particulier d’intervention (PPI)

Au sein du dispositif ORSEC, les plans particuliers d’intervention sont des dispositions spécifiques adoptées par les préfets de département pour faire face aux conséquences sur la population d’un accident survenant sur des sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc.

  • Guide d’élaboration du plan particulier d’intervention (PPI) (Guide méthodologique d’élaboration des plans particuliers d’intervention pour les sites SEVESO 2 seuil haut et les stockages souterrains de gaz)
    Guide d’élaboration du plan particulier d’intervention (PPI)
  • Memento relatif au plan particulier d’intervention (PPI) (Présentation de la doctrine de planification des plans particuliers d’intervention pour les sites SEVESO 2 seuil haut et les stockages souterrains de gaz)
    Memento relatif au plan particulier d’intervention (PPI)
  • Plaquette de présentation des plans particuliers d’intervention (PPI) (Présentation synthétique de la doctrine générale de planification des plans particuliers d’intervention pour tous les sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc..)
    Plaquette de présentation des plans particuliers d’intervention (PPI)
Exercices de sécurité civile. Guide thématique sur les exercices PPI, Ministère Intérieur (2009)

- Le plan communal de sauvegarde

Obligatoire pour certaines communes, fortement recommandé pour toutes les autres, le plan communal de sauvegarde (PCS) est le dispositif mis en place par le maire pour prendre en charge les populations en cas d’accident sur sa commune en matière d’alerte, d’évacuation, d’accueil, de réconfort ou encore d’hébergement. Il organise la solidarité entre les habitants de la commune en complément des moyens déployés par les sapeurs-pompiers, le SAMU, les gendarmes, la police et l’ensemble des acteurs mobilisés pour faire face à la situation d’urgence.

  • Guide d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS) (Guide pratique d’élaboration des plans communaux de sauvegarde à l’usage des maires pour la prise en charge de leurs populations en cas de sinistre)
    Guide d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS)
  • Memento d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS) (Méthodologie synthétique d’élaboration des plans communaux de sauvegarde à l’usage des maires pour la prise en charge de leurs populations en cas de sinistre)
    Memento d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS)
  • Plaquette de mise en place des centres d’accueil et de regroupement des populations (CARE) (Procédure de mise en place d’une structure d’accueil, de réconfort et d’hébergement à l’usage des maires en cas de sinistre)
    Plaquette de mise en place des centres d’accueil et de regroupement des populations (CARE)
  • Plaquette sur les maires face aux risques naturels et technologiques (Présentation de la responsabilité des maires en matière de protection des populations face aux risques naturels et technologiques et de la démarche qu’ils doivent adopter pour y faire face de manière efficace.)
    Plaquette sur les maires face aux risques naturels et technologiques
  • Sensibiliser les populations exposées au risque d’inondation. Comprendre les mécanismes du changement de la perception et du comportement
    Sensibiliser les populations exposées au risque d’inondation. Comprendre les mécanismes du changement de la perception et du comportement

- Les exercices et les retours d’expérience

La loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile met l’accent sur la nécessité d’améliorer la planification ORSEC en procédant à des exercices et des retours d’expérience (RETEX) : les exercices permettent aux acteurs de la gestion de crise (sapeurs-pompiers, SAMU, gendarmes, policiers, etc.) d’apprendre à mieux se connaître et d’acquérir les bons réflexes ; les retour d’expérience permettent de tirer les enseignements d’accidents réels ou simulés dans le cadre des exercices.

Plan communal de sauvegarde. Les exercices, Ministère Intérieur (oct 2008)
  • Memento sur les exercices de sécurité civile (Méthodologie générique de conception exercices de sécurité civile)
    Memento sur les exercices de sécurité civile
  • Memento sur les exercices PPI (Méthodologie de conception d’exercices de mise en œuvre des plans particuliers d’intervention (PPI)
    Memento sur les exercices PPI
  • Memento sur les exercices PCS (Méthodologie de conception exercices de mise en œuvre des plans communaux de sauvegarde (PCS)
    Memento sur les exercices PCS

A voir aussi

La Conférence nationale des services d’incendie et de secours, composée de membres des assemblées parlementaires, pour un quart au moins de représentants des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels, de représentants de l’Etat et, en majorité, de représentants des conseils d’administration des services départementaux d’incendie et de secours.
La Conférence nationale des services d’incendie et de secours est consultée sur les projets de loi ou d’acte réglementaire relatifs aux missions, à l’organisation, au fonctionnement ou au financement des services d’incendie et de secours. Elle peut émettre des vœux.

Lorsqu’elle est consultée sur un projet de loi ou d’acte réglementaire ayant des incidences sur les missions, l’organisation, le fonctionnement ou le financement de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ou du bataillon de marins-pompiers de Marseille, la Conférence nationale des services d’incendie et de secours associe à ses travaux, selon les cas, le préfet de police de Paris et le commandant de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris ou le maire de Marseille et le commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille, ou leurs représentants.
La composition de cette conférence, les conditions de nomination de ses membres et la durée de leur mandat sont fixées par décret en Conseil d’État.

source ministère de l’intérieur


conduite à tenir pour les professionnels de santé :

guide des conduites à tenir pour les professionnels de santé

fiche médicale initiale :

fiche médicale initiale

Documents et adresses d’aide aux victimes

lire l’article de la SOFIA sur les différents plans

à lire : Les infirmières et la préparation aux catastrophes

Les infirmières et la préparation aux catastrophes

Voir le site EPRUS (établissement de Préparation et de Réponse aux Urgences Sanitaires )

Société Française de Médecine de Catastrophe (S.F.M.C.)

L’anthrax :recommandations, sites et documents à consulter et télécharger

Grippe aviaire :

- conduite à tenir

- Circuit du signalement d’un cas humain suspect

- à lire en complément l’article de la SOFIA sur le H5N1

- l’article de la SOFIA sur le secourisme

- Syndrome Respiratoire Aiguë Sévère (SRAS)

- Lutte contre le terrorisme nucléaire, radiologique, biologique et chimique : aspects sanitaires

- Le site du CEA (commissariat à l’énergie atomique)

- Risques NRBC : les sites à voir

- Les menaces

- Tandis que l’on a commémoré les 25 ans de la catastrophe de Tchernobyl le 26 avril 2011, le gouvernement ukrainien a confirmé qu’il manquait 600 millions d’euros pour la construction d’un nouveau sarcophage autour de la centrale. Pour la construction du premier rempart contre les radiations, 600 000 hommes s’étaient risqués sur les lieux et le reporter Igor Kostine avait su immortaliser certains instants surréalistes.

§§§

En savoir encore plus sur les dangers, consulter l’observatoire de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement

  • accessibilité
  • amiante
  • appareils de levage
  • ascenseurs
  • bruit
  • clôture
  • déchets
  • eau chaude sanitaire
  • éducation physique et sportive
  • équipements sportifs
  • lits superposés
  • plomb
  • radon
  • rayonnements ionisants
  • risque chimique
  • risques majeurs
  • risques professionnels
  • santé environnement
  • sécurité incendie
  • sorties scolaires

Au cas où le lien se perde, voici le document en format word

Textes et documents officiels

§§§

Protection civile et lutte contre les catastrophes : qui fait quoi ? Qui dit quoi ? Qui est responsable de quoi ?

Le Congrès Européen de Protection Civile, véritable plateforme pour les décideurs et acteurs de la Protection Civile et de la lutte contre les catastrophes, a fêté son 10e anniversaire cette année à Bonn. Les communications émanaient de responsables tant des Länder et de l’Etat Fédéral Allemand, que de responsables de l’Union Européenne ou de pays invités. Le programme principal, sous forme de « points de situations » par des personnalités tant politiques, qu’administratives, ou scientifiques, était ensuite complété par des discussions d’intervenants possédant une expertise de niveau international. Le workshop de médecine de catastrophe, placé sous l’égide de la Société Allemande de Médecine de Catastrophe, était principalement consacré à la question de la gestion de camps de réfugiés et aux interventions dans le cadre de l’union européenne. Les Autrichiens ont fait le bilan de leur unité d’intervention internationale et il fut question de l’ouragan Katrina à partir d’une expérience de terrain.

Vers une internationalisation des pratiques

La dimension de plus en plus internationale des problèmes et de l’activité en matière de Protection civile a été soulignée. Ainsi l’Office fédéral de Protection Civil s’est associé avec la Protection Civile européenne, collaboration qu’il veut intensifier. Beaucoup d’attentes sont suscitées par les applications des recherches en cours en matière de Protection Civile. Trois thèmes ont été principalement traités : l’alerte précoce, l’information de la population et l’augmentation de son niveau de résilience. En particulier, il s’agit de promouvoir la question de la protection civile des personnes handicapées sensorielles et mentales. Etaient au centre des débats : l’importance du réseau international pour la pratique et l’augmentation des catastrophes naturelles et des problèmes climatiques extrêmes avec leurs implications en termes de protection des populations (d’autant qu’elles n’ont pas de frontière et nécessitent une coopération transfrontalière). La place de plus en plus importante que prend l’European Response Command Center (ERCC) et l’UE en matière de catastrophe a également été mis en exergue. Il en est de même en ce qui concerne la compétence qui lie les états membres de l’UE en matière de Protection Civile, comme ce fut le cas dans les Balkans, où plus de 20 nations européennes sont intervenues lors des inondations massives de Bosnie-Herzegovine et de Serbie. Les discussions ont porté sur la nécessité d’une intervention internationale de niveau qualitatif élevé tant au plan humanitaire qu’en matière de protection civile. Afin d’éviter le « tourisme humanitaire », la certification des équipes devra devenir un critère majeur pour l’intervention internationale.

Les 3C en questions

Le concept des 3 C -Crisis management, Cyber sécurité et Contre terrorisme- a fait l’objet de nombreuses questions : comment intervenir ? Comment prévenir les dégâts sociaux ? Comment rechercher les informations, produire des recommandations et mobiliser la population ? Rappelons que seulement 20 % des questions de sécurité, et notamment de cyber sécurité, dépendent du secteur public et 80 % du secteur privé, en particulier tout ce qui concerne l’énergie et les secteurs vitaux de l’activité économique ou les services de santé. Une stratégie de contre terrorisme est indispensable pour la cyber sécurité. Le concept de « cyber awarness & alert on line » a été détaillé avec les possibilités d’alertes ciblées aux populations. La réflexion est axée autour de la balance entre sécurité et mobilité, de la nécessité d’une collaboration publique-privée, de la résilience de la population. Qui fait quoi ? Qui dit quoi ? Qui est responsable de quoi ? Ce sont les questions qu’il faut se poser en termes de management de crise, surtout si un problème non identifié survient.

Conséquences sanitaires de l’explosion AZF le 21 septembre 2001

— -

Vers une unification du modèle européen de Protection Civile

La clause de solidarité du Conseil Européen pour mobiliser l’ensemble des moyens lors d’une catastrophe de grande ampleur commence à être mise en œuvre avec l’analyse du risque et les plans de management qui sont demandés à chaque pays pour fin 2015. Ces documents nationaux seront analysés par la Commission et recevront une certification européenne (comme les budgets). Bien évidemment cela ne permettra pas immédiatement un niveau équivalent de sécurité civile des pays membres, mais c’est un processus pour y arriver. La protection civile européenne est en marche.

— -

Printemps-Eté 2015 : intense activité européenne de Protection Civile

L’engagement 24h/24 de l’European Response Command Center (ERCC) au profit de la sécurité des populations européennes des pays membres et des demandes d’aides venant d’ailleurs a été particulièrement fort cette année.

L’intervention décisive de la France et de l’Italie en Suède a permis plus de 1 500 largages en moins de 7 jours et sans lesquels les pompiers suédois ne seraient pas rapidement à bout de ces grands feux avec leurs seuls moyens.

Pour les récentes inondations dans les Balkans à caractère quasi biblique (déluge), 23 pays européens ont répondu dont les principales interventions furent Italiennes, Autrichiennes, Allemandes et Polonaises. La capacité de fournir des images satellites européennes a été importante pour cette catastrophe. L’aide humanitaire et la protection civile de l’UE prend en compte plus de 200 000 déplacés en Ukraine et l’European Cooperation & Humanitarian Organisation (ECHO), en collaboration avec la Croix rouge internationale et l’UNOCHA (United Nations Office for the Coordination of Humanitarian Affairs ), est très actif dans ce domaine.

Dr Francis Leroy

10e congrès européen de protection civile
Du 09/09/2014 au 10/09/2014 - Bonn

Source JIM.fr


Risque nucléaire (N) et radiologique (R)

Dans le cas d’un accident technologique ou d’un acte terroriste à caractère nucléaire ou radiologique, les autorités sanitaires devraient faire face à une émission de matières radioactives ou à un niveau de radioactivité susceptibles de porter atteinte à la santé publique. Le Ministère chargé de la santé contribue activement à la préparation de la réponse des pouvoirs publics français au risque nucléaire et radiologique.

Plan

  • Les rayonnements ionisants
  • Prise en charge des victimes
  • Le Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur
  • Questions / Réponses - Accident nucléaire et risques sanitaires

- Les rayonnements ionisants

On parle de rayonnement (ou de rayon) lorsqu’un atome émet de l’énergie et/ou un faisceau de particules. Ce phénomène est appelé « radioactivité ».

Un rayonnement peut être visible ou invisible, de source naturelle ou artificielle.

Nous sommes exposés, dans notre quotidien à plusieurs types de rayonnements, dits non ionisants : radio, téléphonie mobile, micro-ondes, etc.

D’autres rayonnements sont dit ionisants :

  • de source naturelle : Terre, cosmos, alimentation, etc.
  • de source artificielle : radioactivité issue des radiographies médicales ou dentaires, rejets industriels autorisés, incidents/accidents de centrales nucléaires, retombées d’essais d’armes nucléaires dans l’atmosphère.

L’exposition moyenne d’une personne en France est de 3,3 mSv/an (msv = millisievert).

(Autres : rejets autorisés des installations nucléaires, retombées atmosphériques suite aux essais d’armes nucléaires…)
Source : Rapport IRSN : « Exposition de la population française aux rayonnements ionisants en 2005 »

Exposition de la population française aux rayonnements ionisants en 2005
Les contributions des diverses sources de rayonnements ionisants à l’exposition de la population française sont évaluées. En France en 2005, on estime que la dose efficace individuelle moyenne s’élève à 3,3 mSv par an, valeur plus basse que celles estimées dans les années 90 car les doses associées au radiodiagnostic ont diminué.
L’exposition au radon et l’exposition médicale représentent les trois quarts de la dose moyenne. Il existe une forte variabilité selon les régions et du fait du mode de vie. Selon les lieux, la dose efficace individuelle moyenne annuelle peut être inférieure d’un facteur 2 ou supérieure d’un facteur 5.

L’organisme peut être exposé à des particules radioactives de deux façons :

• par exposition externe, ou irradiation : exposition à des rayonnements ionisants émis par une source radioactive située à l’extérieur du corps. Cette exposition cesse la source de radioactivité est éloignée de la personne ou si un écran (blindage par exemple) est interposé entre la personne et la source.

• par exposition interne, ou contamination : lorsque les éléments radioactifs pénètrent à l’intérieur du corps, par inhalation, ingestion, via une plaie ou par contact avec la peau. L’exposition se poursuit alors tant que la source est à l’intérieur ou au contact du corps.

Les effets de la radioactivité sur l’organisme humain dépendent du type de rayonnement et de la dose reçue.

- Prise en charge des victimes

Les rayonnements ionisants provoqués par un accident nucléaire peuvent atteindre de 100 à plus de 10 000 mSv et entraîner un grand nombre de victimes.

La prise en charge initiale des victimes est organisée dans le cadre du dispositif ORSEC (ORSEC-NOVI) et de la circulaire n° 800/SGDN/PSE/PPS du 18 février 2011 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières radioactives.

Le SAMU est en charge de la prise en charge médicale urgente et de la régulation des victimes dans les établissements de santé en fonction de leurs lésions.

Dans la continuité de la prise en charge pré-hospitalière des victimes, le dispositif ORSAN (volet ORSAN-AMAVI : accueil massif de victimes et volet ORSAN-NRC) organise la mobilisation du système de santé pour assurer la prise en charge hospitalière des victimes.

- Le Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur

A la suite de l’accident nucléaire de Fukushima, en septembre 2011, le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) a initié, sur demande du premier ministre, des travaux pour l’élaboration d’un Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur.

Le Ministère chargé de la santé a été étroitement associé à ces travaux sur la question de la mise en œuvre des actions de protection des populations en cas d’accident nucléaire ou radiologique majeur.

Il s’est notamment prononcé sur la prise de comprimés d’iode et sur l’organisation de la prise en charge sanitaire, à savoir :

  • les soins aux blessés et les autres urgences médicales ;
  • le contrôle et la mesure de la contamination radiologique externe et interne ;
  • les mesures de décontamination ;
  • la mise en œuvre éventuelle de mesures thérapeutiques ;
  • le suivi épidémiologique ;
  • le soutien psychologique aux blessés.

Le Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur comprend 2 parties :

• La première partie est consacrée à la description des 8 situations d’accident nucléaire ou radiologique envisagées et de la stratégie et des principes de réponse à ces différents types d’accidents ;

• La seconde partie présente un ensemble d’actions à mener pour chacune des situations. Ces actions renvoient à des « fiches mesures » qui expliquent les enjeux des mesures à prendre, leur gradation, le mode opératoire recommandé et le rôle des différents acteurs concernés.

Ce plan constitue, à l’instar du Plan national de prévention et de lutte "Pandémie grippale" 2011, un ensemble d’outils d’aide à la décision pour les gestionnaires de la crise.

Plan Pandemie Grippale 2011
L’apparition de virus grippaux pandémiques reste une préoccupation majeure. Rien ne permet, en effet, d’affirmer que la prochaine pandémie grippale aura le caractère relativement modéré de celle de 2009. Outre son impact sanitaire, une pandémie grippale peut provoquer une désorganisation du système de santé, mais aussi des perturbations importantes de la vie sociale et économique.
Le plan est à la fois un document de référence pour la préparation et un guide d’aide à la décision en situation pandémique.
Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur 2014 (SGDSN)
Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur 2014, Synthèse (SGDSN)

Questions / Réponses - Accident nucléaire et risques sanitaires

1. Quels sont les risques immédiats pour la santé des populations autour d’un site au moment des rejets ?

En dehors d’une irradiation aiguë (essentiellement pour les travailleurs intervenant sur le site), l’exposition aux radiations peut entraîner des risques de développement à long terme de cancers, en fonction de la dose reçue, et notamment celui de la thyroïde et la leucémie.
Cet effet a été mis en évidence par les études épidémiologiques menées sur des populations exposées aux rayonnements ionisants, en particulier celles des survivants des bombardements de Hiroshima et de Nagasaki exposés à des fortes doses.

Le risque à plus long terme est celui d’une contamination chronique prolongée due à l’ingestion de produits contaminés par des radionucléides à vie longue, en particulier le césium 137 (période radioactive de 30 ans).
Suivant l’ampleur du rejet et l’étendue des retombées radioactives, il est nécessaire de prendre des mesures permettant de diminuer l’impact de l’événement sur l’environnement et la santé (restriction de consommation des produits alimentaires, pratiques agricoles…).

2. Quels sont les cancers pouvant être développés suite à l’exposition à des radiations ?

Deux éléments radioactifs (l’iode 131 et le césium 137) peuvent conduire à des cancers différents bien particuliers :

  • L’iode 131 est le radionucléide prédominant dans le panache. Il peut se fixer sur la thyroïde qui a besoin d‘iode pour la fonction thyroïdienne. Lorsque la thyroïde fixe l’iode radioactif, il y a un risque de développer des cancers de la thyroïde.
  • Le césium 137 est l’autre élément radioactif nocif aussi présent dans le panache. Il peut accroître le risque de développer des leucémies, des cancers digestifs et des cancers pulmonaires.

Les impacts sanitaires seront différents selon les individus ; c’est-à-dire selon leur sensibilité aux rayonnements ionisants. Les enfants et les femmes enceintes sont les plus sensibles.

3. Comment peut-on mesurer son exposition à la radioactivité ?

Pour mesurer les doses reçues, il faut faire des mesures anthroporadiométriques et des mesures dans les urines. L’anthroporadiométrie permet de détecter la présence de radionucléides émetteurs gamma.

4. Y a-t-il une dose en-dessous de laquelle il n’existe aucun effet sanitaire ?

Les études épidémiologiques n’ont pas pu démontrer qu’il existe un risque accru de développer des cancers en cas d’exposition à des doses inférieures à 100 mSv.

Toutefois, l’absence totale de risque ne peut être complètement exclue, dans la mesure où le risque zéro n’existe pas. C’est pourquoi il est important de maintenir le niveau d’exposition aux radiations à un niveau aussi bas que possible.

5. Quelles sont les mesures de protection nécessaires en cas d’accident nucléaire ?

Vous trouverez des informations sur le site http://www.risques.gouv.fr/.

En cas d’accident nucléaire, il existe différentes actions de protection :

  1. • La mise à l’abri/le confinement : c’est la première des mesures à prendre en cas d’alerte. Il s’agit de s’enfermer dans un bâtiment en dur : fermer les portes et les fenêtres, arrêter les ventilations. Cette protection peut réduire d’un facteur 10 le risque de cancer.
  2. • Rester à l’écoute : se tenir informé par tous les moyens disponibles : radio, tv, internet…
  3. • L’évacuation : elle est décidée en fonction de l’ampleur des rejets. Il s’agit d’éloigner les populations vivant à proximité du site dans la mesure où la radioactivité décroît avec la distance.
  4. • L’ingestion d’iode : les comprimés d’iode ne protègent que de l’iode radioactif.
  5. • L’ingestion d’iode doit être impérativement combinée à la mise à l’abri/confinement et effectuée dans les conditions préconisées de délai.
  6. • Et, le cas échéant, des interdictions de consommer certains produits alimentaires produits sur site.

6. Comment agit le comprimé d’iode ?

Qu’est-ce que l’iode ?

L’iode est un oligo-élément naturel, indispensable au fonctionnement de la thyroïde. On le trouve dans l’eau et les aliments que nous consommons (poissons, viandes, fruits, lait…).

Qu’est-ce que la thyroïde ?

C’est une petite glande (environ 5 cm chez l’adulte) située sur le devant du cou. La thyroïde fabrique des hormones qui jouent un rôle essentiel chez l’homme : croissance, développement intellectuel… Elle a un rôle particulièrement important chez l’enfant, et ce, dès la vie intra-utérine.

Comment un comprimé d’iode protège la thyroïde de l’iode radioactif ?

En cas d’accident nucléaire, de l’iode provenant d’une réaction physique qui a lieu à l’intérieur du réacteur peut être rejeté dans l’environnement. Il s’agit d’iode radioactif.

Respiré ou avalé, l’iode radioactif se fixe sur la glande thyroïde et peut ainsi augmenter le risque de cancer de cet organe, surtout chez les enfants. Prendre un comprimé d’iode stable avant les rejets d’iode radioactif protège efficacement la thyroïde en empêchant l’iode radioactif de s’y concentrer. La thyroïde est alors préservée.

Quand doit-on prendre un comprimé d’iode ?

Le comprimé d’iode doit être pris uniquement et immédiatement à la demande des autorités locales (en France, le préfet). Son efficacité est maximale s’il est ingéré 1 heure avant le rejet d’iode radioactif.
L’administration d’iode stable est efficace uniquement si elle intervient dans l’heure qui précède l’exposition et au plus tard 24 heures après l’exposition.

7. Si un tel événement devait se produire en France, comment serions-nous protégés ?

Vous trouverez des informations sur la page dédiée du site risques.gouv.fr.

La France s’est dotée d’un dispositif de prévention pour faire face à toute hypothèse de rejets d’iode pouvant concerner la population française.

Des comprimés d’iodes ont été distribués à la population dans un périmètre de 10 km autour des sites nucléaires français dans le cadre des plans de protection et d’intervention arrêtés par les préfets. Une campagne de distribution a été menée fin 2009 dans ces zones où les particuliers pouvaient retirer leur comprimé dans les pharmacies d’officine sur présentation d’un bon fourni par les autorités.

D’autre part, l’Etat a constitué des stocks de comprimés d’iode pour être en mesure de protéger la population vivant en dehors des périmètres définis autour des installations nucléaires. A cet effet, l’Etat dispose de 130 millions de comprimés permettant de couvrir l’ensemble de la population française en fonction des différentes posologies.

L’EPRUS a prépositionné ces comprimés sur ses plateformes de stockage au sein des zones de défense et de sécurité afin de les mettre à disposition des préfets qui ont organisé des plans de distribution à la population. En effet, si le préfet considère que la situation nécessite la prise de comprimé d’iode stable, il organisera le déploiement de ces stocks vers des points de distribution qui vous seront alors communiqués, notamment par radio. Ces plans d’action prévoient également de soustraire les populations aux conséquences des rejets radioactifs via des mesures de mise à l’abri/confinement ou d’évacuation.

8. Puis-je retirer des comprimés d’iode dans ma pharmacie ?

En dehors d’une exposition à des rejets d’iode radioactif, l’ingestion d’iode est inutile voire déconseillée. Au regard de la situation actuelle et en dehors d’une recommandation explicite des autorités sanitaires, il n’y a donc pas lieu d’acheter ou d’ingérer de l’iode.

Source
Direction générale de la santé
Département des urgences sanitaires
14, avenue Duquesne
75007 Paris

— -

Risque chimique (C)

Les circonstances peuvent être de natures diverses : accidents industriels (installations fixes ou transport de matières dangereuses), catastrophes naturelles, attentats terroristes, actes de malveillance.

Le risque chimique concerne aussi bien les toxiques industriels que les toxiques de guerre, qui peuvent être utilisés notamment lors d’attaques terroristes.

Ces toxiques peuvent être à l’origine d’une pollution atmosphérique ou d’une contamination des eaux superficielles et/ou souterraines, qui se traduisent souvent par un risque sanitaire d’expression immédiate (intoxication aiguë).

Une catastrophe chimique peut entraîner, dans certaines circonstances, un grand nombre de victimes.

La prise en charge initiale des victimes est organisée dans le cadre du dispositif ORSEC (ORSEC-NOVI) et de la Circulaire n° 700/SGDN/PSE/PPS du 7 novembre 2008 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiques.

Circulaire n° 700/SGDN/PSE/PPS du 7 novembre 2008 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiques.

Le SAMU est en charge de la prise en charge médicale urgente et de la régulation des victimes dans les établissements de santé en fonction de leurs lésions.

Dans la continuité de la prise en charge préhospitalière des victimes, le dispositif ORSAN (volet ORSAN-AMAVI : accueil massif de victimes) et volet ORSAN-NRC) organise la mobilisation du système de santé pour assurer la prise en charge hospitalière des victimes.

Pour en savoir plus :

Plan gouvernemental Pirate-NRBC du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

Le plan gouvernemental Pirate-NRBC est appelé à remplacer en 2010 les plans gouvernementaux Piratox, Piratome et Biotox.

POURQUOI UN PLAN ?

  • A quoi sert le plan ?

Le plan fournit une aide à la décision au profit du Premier ministre et des ministres concernés (intérieur, santé, défense, industrie…) lors de l’exécution ou de la menace d’exécution d’une action malveillante ou à caractère terroriste utilisant des matières, des agents ou des produits nucléaires, radiologiques, chimiques ou biologiques. Il constitue une boîte à outil recensant l’ensemble des mesures permettant de gérer une crise de nature NRBC au niveau gouvernemental.

  • Que contient le plan ?

Le plan précise l’organisation gouvernementale de gestion de crise. A partir de six situations de référence, des mesures ont été définies, telles que la mise en alerte d’équipes spécialisées, la diffusion de l’alerte et de consignes aux populations menacées...

  • Pour protéger qui ?

Les personnes, les animaux, les biens et l’environnement.

  • Qui met en œuvre les mesures du plan ?

Le Premier ministre, les ministres, les représentants de l’Etat (préfet de zone, de département...).

  • A qui sert le plan ?

- Au niveau gouvernemental, au Premier ministre et à l’ensemble des ministères concernées par une crise de nature NRBC ;

- Au niveau local, aux préfets de département et de zone, qui élaborent un plan opérationnel à partir du plan gouvernemental.

  • Pourquoi le plan est-il classifié ?

Les informations sur l’organisation de l’Etat et sur les mesures de gestion de crise doivent être protégées pour conserver leur efficacité. Des personnes malintentionnées qui en prendraient connaissance chercheraient à les contrecarrer pour amplifier les dégâts que causerait un attentat.

Doctrine interministérielle d’intervention en cas de menace chimique :
CIRCULAIRE n° 700/SGDN/PSE/PPS du 7 novembre 2008 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiques

Circulaire n° 700/SGDN/PSE/PPS du 7 novembre 2008 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières chimiques.

Fiches Piratox/Piratome de prise en charge thérapeutique élaborées par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).  

Les fiches Piratox et Piratome sont destinées aux professionnels de santé susceptibles d’intervenir en cas d’attentats, d’actes de malveillance ou d’accidents industriels mettant en œuvre des matières :

  • nucléaires,
  • radiologiques
  • ou chimiques (de guerre ou industrielles).

Elles décrivent les recommandations et les réponses thérapeutiques d’urgence à mettre en œuvre.

Elles s’adressent en premier lieu aux :

  • SMUR et SAMU
  • services d’incendie et de secours,
  • aux professionnels de santé des services d’urgence, de réanimation et des centres antipoison.

Les fiches Piratox et Piratome ont pour vocation de compléter les travaux sur la thématique NRC et les consignes des circulaires 700 et 800 du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, qui précisent l’organisation des secours ainsi que les modalités de prise en charge des victimes sur le terrain.

Les recommandations thérapeutiques sont volontairement limitées à la prise en charge des victimes lors des 24 premières heures tant sur le lieu de l’évènement que dans les établissements de santé.

A consulter, le site ouvry sur les différentes tenues de protection.

Les gaz de combat. A consulter ce site, très bien fait sur les gaz utilisés pendant la première guerre mondiale.

  • Les suffocants
    - Les gaz suffocants ont une action immédiate et empêchent de respirer. Ils provoquent de graves lésions sur l’homme et entraînent parfois la mort. Le plus connu d’entre eux est le chlore, employé pendant les premières attaques allemandes. Les suffocants seront responsables de la majorité des décès provoqués par les gaz de combat au cours de la Première Guerre mondiale.
  • Les vésicants
    - Les gaz vésicants irritent la peau de manière irréversible. Incolores et presque inodores, ils sont très dangereux et persistants. Ils détruisent la structure cellulaire de tout élément vivant avec lequel ils sont mis en contact. Le gaz moutarde et l’ypérite seront les gaz vésicants les plus utilisés durant la Première Guerre mondiale.
  • Les lacrymogènes
    - Famille des gaz irritants, les gaz lacrymogènes irritent les yeux et les voies respiratoires. Le nez coule, les yeux pleurent mais les effets s’estompent très vite et ne laissent généralement pas de séquelles, sauf si ils sont mélangés à des gaz suffocants comme cela sera parfois le cas lors de la Première Guerre mondiale. Dégageant un lourd nuage blanc, ils permettent de masquer la progression d’une vague d’assaut ennemi.
  • Les sternutatoires
    - Famille des gaz irritants, les gaz sternutatoires provoquent des éternuements, parfois incessants et des vomissements. Ils apparaîtront progressivement dès 1917 et seront utilisés pour empêcher les combattants de mettre leur masque à gaz.
  • Les incendiaires
    - Ce type de munition est doté de substances hautement inflammables provoquant de très graves brûlures sur la peau. L’armée britannique utilisera un type de grenade à main contenant du phosphore dès 1916.
  • Les toxiques généraux
    - Ils contaminent le sang en entrant par les poumons ou la peau et entraînent la mort par paralysie du centre respiratoire. Les premiers obus chargés de ce toxique sont tirés le 1er juillet 1916, lors du déclenchement de la bataille de la Somme.

— -

Risque explosif (E)

Une explosion est due à une réaction entre plusieurs substances. Cette réaction rapide donne lieu à une augmentation brutale de pression qui provoque un effet de souffle et une onde de pression, souvent accompagnée de flammes et de chaleur.

De nombreuses substances sont susceptibles, dans certaines conditions, de provoquer des explosions. Ce sont des gaz, des vapeurs, des brouillards ou des poussières combustibles (telles que la farine, le sucre, le lait, les céréales, le bois…).

Les explosions provoquent des traumatismes potentiellement graves, qui sont liés à la surpression brutale (blast), aux effets thermiques (brûlures) et à la projection de matériaux (blessures). Les victimes peuvent parfois, selon la nature de l’explosion, être contaminées par des produits chimiques ou des matières radioactives.

Les victimes d’une explosion sont souvent des blessés graves (blessés, brûlés, blastés) qui nécessitent alors une prise en charge médicale urgente en préhospitalier et une hospitalisation dans des unités de soins adaptées aux types de blessures survenues. La prise en charge initiale des victimes est organisée dans le cadre du dispositif ORSEC (ORSEC-NOVI).

Le SAMU est en charge de la prise en charge médicale urgente et de la régulation des victimes dans les établissements de santé en fonction de leurs lésions.

Dans la continuité de la prise en charge préhospitalière des victimes, le dispositif ORSAN, en particulier son volet ORSAN-AMAVI (accueil massif de victimes), organise la mobilisation du système de santé pour assurer la prise en charge hospitalière des victimes.


Les exercices NRBC

Pour faire face à toute tentative malveillante, la France par ses moyens de secours et de santé, se prépare à cette éventualité en organisant régulièrement des exercices. Ils ont pour but de rendre le plus efficient possible, la chaîne de soin qui se mettra en place. De là découle des retours d’expérience qui concourent à améliorer la prise en charge suivant le principe de la roue de Deming.

L’idée étant de répéter les 4 phases : Plan, Do, Check, Act tant que le niveau attendu n’est pas atteint.

- Plan
Planifier et préparer le travail à effectuer. Établir les objectifs, définir les tâches à exécuter.
- Do
Faire, réaliser. Exécuter les tâches prévues. Il peut être intéressant de limiter l’ampleur et la portée des tâches à exécuter afin de disposer d’un meilleur contrôle (processus répétitif).
- Check
Vérifier les résultats. Mesurer et comparer avec les prévisions.
- Act
Agir, corriger, prendre les décisions qui s’imposent. Identifier les causes des dérives entre le réalisé et l’attendu. Identifier les nouveaux points d’intervention, redéfinir les processus si nécessaire.
Boucler, c’est une roue.

Les exercices mobilisent du temps et du personnel. Voila pourquoi l’organisation requiert du temps et une implication des acteurs de l’urgence.

Les exercices sont indispensables :

  • Ils permettent de vérifier régulièrement l’adéquation de la stratégie de sécurité régionale avec les risques potentiels, ainsi que le bien fondé de la planification et des procédures qui en découlent ;
  • Ils doivent augmenter la réactivité et l’efficacité des acteurs de la gestion de crise ;
  • Ils habituent les services à travailler en commun et permettent une meilleure coordination des acteurs de la sécurité ;
  • Les thématiques récentes d’entraînement ont été notamment les suivantes : évacuation de population, test du plan régional d’alimentation en eau potable, NRBC-E 2013.
  • Le retour d’expérience est une autre composante essentielle de l’exercice. Il est élaboré avec l’ensemble des participants.

-* Le RETEX (retour d’expérience)
Le retour d’expérience se décompose en trois temps.

  • PENDANT L’EXERCICE
    Un observateur dédié au retex est présent au sein de chaque pôle. Il a pour mission d’identifier les différents points qui doivent faire l’objet de corrections ou d’évolutions dans la planification.
  • A LA FIN DE L’EXERCICE (« DÉBRIEFING À CHAUD »)
    Un débriefing par pôle est organisé avec tous les participants afin qu’ils puissent faire un premier retour sur les difficultés rencontrées, les évolutions nécessaires ou les « bonnes pratiques » développées au cours de l’exercice. Sur la base des éléments du débriefing, chaque chef de pôle assure une pré-synthèse dont les éléments majeurs sont annoncés à la fin de l’exercice.
  • APRÈS L’EXERCICE
    Chaque service est invité à réaliser un travail d’analyse. Ce travail doit porter sur les éléments de la planification, afin d’être pris en compte dans l’analyse globale. Tous ces éléments de RETEX sont ensuite synthétisés en vue d’une réécriture de la planification.

Retex Gare de Bretigny 2014

Exemples d’exercices réalisés

  1. Exercice NRBC-E 13 (Nucléaire Radiologique Biologique Chimique - explosifs)
  2. Exercice SINUS (Système d’identification numérique standardisé) et CIP PP (Centre d’Information du Public de la Préfecture de Police)
  3. EVAGGLO, exercice majeur zonal d’évacuation de population
  4. Un exercice NRBC de grande ampleur à St Omer
  5. Un exercice majeur de lutte contre le terrorisme NRBC en Ile-de-France
  6. Un exercice attentat à Clichy
  7. Scénario catastrophe à la BA 103 de Cambrai
  8. R53 - PIRATOME. L’exercice R*53 a eu lieu le 10 octobre 2004 au sein de l’hôpital Necker. Il a été organisé par la direction générale de l’AP-HP et le SAMU de Paris, auxquels étaient associés la préfecture de police de Paris, la DGSNR et l’IRSN. Les figurants étaient les élèves de l’IFSI (Institut de formation aux soins infirmiers) de l’hôpital Necker qui ont joué le rôle des victimes.

Le scénario visait à tester la composante médicale en réponse à un attentat dans le métro avec une bombe « sale » contenant des matières radioactives émettrices de rayonnements gamma (cobalt ou césium). L’attentat aurait été revendiqué comme radiologique et les pompiers auraient confirmé la présence de radioactivité sur le terrain. Des victimes plus ou moins blessées et contaminées se seraient présentées à l’hôpital Necker après avoir échappé à tout contrôle sur le terrain. Cet exercice comportait deux phases concernant respectivement 50 blessés et 3 urgences absolues.

L’Agence de sûreté nucléaire s’est associée à l’AP-HP et au SAMU de Paris pour construire l’exercice R*53 dont elle a élaboré la composante radiologique du scénario. L’exercice R*53 a permis à l’ASN de tester ses moyens et son organisation, et d’entraîner ses équipes de crise dans un domaine jusqu’ici peu exploré.

R53 retour d’expérience (Retex)

- Prise en charge de patients crise NRBC

Il convient de montrer ou remontrer la procédure d’habillage actuellement recommandé pour ce qui concerne les personnels de SMUR. Cette procédure de l’habillage NRBC par la tenue TLD (tenue légère de décontamination) ou la CLD (combinaison légère de décontamination) est la plus indiquée actuellement, pour protéger le personnel soignant en cas de suspicion de zone contaminée.

A noter que la technique d’habillage pour la lutte contre le virus Ebola est disponible sur l’article dédié et utilise d’autres matériels.

guide des conduites à tenir pour les professionnels de santé
fiche médicale initiale
Les neurotoxiques organophosphorés
NRBC formation departementale CESU 45
Circulaire DGAFP du 26 août relative à la gestion des ressources humaines dans la fonction publique en cas de pandémie grippale
Note DGS DHOS DGAS n 317 du 26 août 2009 aux directeurs d’établissements de santé et d’établissements médico-sociaux relative à la vaccination contre la grippe saisonnière des professionels de santé
Circulaire Ministère Intérieur Ministère Santé du 21 août 2009 relative à la planification logistique d’une campagne de vaccination contre le nouveau virus A (H1N1)
Bioterrorisme et mesures environnementales en milieu de soins
Rapport sur le bioterrorisme (juillet 2003 373 pages)
Didier Raoult dresse un bilan de la prévention et de la lutte contre le risque infectieux d’origine terroriste et propose des recommandations de nature scientifique, médicale, organisationnelle, juridique ou de santé publique. Il préconise entre autres une meilleure organisation hospitalière, une plus grande structuration médicale dans la réponse au bioterrorisme ou encore le développement de la surveillance épidémiologique et de la recherche.
Guide Orse Tome G2 soutien des populations
Guide Orsec Tome G3 la cellule d’information au public
Exercices de Sécurité civile Mémento en 10 points
Guide sur les exercices sur les plans communaux de sauvegarde
Guide thématique sur les exercices PPI
Guides des exercices cadre et terrain
Dernière publication des titres et des références des normes européennes
Normes CE - Equipements de Protection Individuelle
Textes et documents officiels
Guide de méthodologie générale ORSEC
Guide sur le soutien des populations
Le guide Orsec départemental : la cellule d’information du public - Tome G3
ORSEC plaquette de présentation
Guide d’élaboration du plan particulier d’intervention (PPI)
Memento relatif au plan particulier d’intervention (PPI)
Plaquette de présentation des plans particuliers d’intervention (PPI)
Guide d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS)
Memento d’élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS)
Plaquette de mise en place des centres d’accueil et de regroupement des populations (CARE)
Plaquette sur les maires face aux risques naturels et technologiques
Memento sur les exercices de sécurité civile
Memento sur les exercices PPI
Memento sur les exercices PCS
Statistiques des accidents des sapeurs pompiers édition 2005
Guide pratique la sécurité des terrains de camping (2011)
Instruction n° DGOS/PF2/DGS/RI1/2014/08 du 14 janvier 2014 relative aux recommandations pour la prévention de la transmission croisée des bactéries hautement résistantes aux antibiotiques émergentes
Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxique pour la reproduction (INRS)
Les infirmières et la préparation aux catastrophes
Circulaire n°DHOS/E4/2008/114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé.
Circulaire DHOS/CGR n°2006-401 du 14 septembre 2006 relative à l’élaboration des plans blancs des établissements de santé et des plans blancs élargis
Circulaire DGSNRDHOSDDSC n° 20051390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d’intervention en cas d’évènement susceptible d’entraîner une situation d’urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d’intervention.
Avis du 7 décembre 2004 relatif à la protection des populations par l’iode stable en cas d’accident nucléaire
Cyberterrorisme
Conséquences sanitaires de l’explosion AZF le 21 septembre 2001
R53 retour d’expérience (Retex)
Exercices de sécurité civile. Guide thématique sur les exercices PPI, Ministère Intérieur (2009)
Exercices de sécurité civile. Guide méthodologique sur les exercices cadre et terrain, Ministère Intérieur (2011)
Exercices de sécurité civile. Mémento en 10 points, Ministère Intérieur (2008)
Guide Methodologique Exercices Seisme 2012
Guide ORSEC départemental DG Soutien des populations Tome G2, Ministère Intérieur (sept 2009)
Plan communal de sauvegarde. Les exercices, Ministère Intérieur (oct 2008)
Retex Gare de Bretigny 2014
Le référentiel national DPS (Dispositifs prévisionnels de secours)
Aide mémoire des situations d’urgence avec nombreuses victimes SAMU 69
Annexe 4 - Fiches SDIS-SAMU
Annexe 5 - Fiche médicale de l’avant
Annexe 6 - Secrétariats PMA
DOTATION MEDICALE PSM1 LOT POLYVALENT (liste par catégories de produits et matériels)
DOTATION MEDICALE PSM1 LOT POLYVALENT (liste par ordre alphabétique)
DOTATION MEDICALE PSM2 - liste par catégories de produits et matériels

Nucléaire. Le vrai danger des bombes sales

source : EL PAÍS - sur le site courrierinternational.com

Fin novembre 2007, la police arrêtait, à la frontière entre la Hongrie et la Slovaquie, trois individus ayant tenté de vendre 500 grammes de poudre d’uranium à 2 400 euros le gramme. Cette poudre radioactive aurait pu servir à fabriquer une “bombe sale” [ou bombe radiologique], un engin utilisant un explosif conventionnel mais à fort potentiel de contamination. En 2006, l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) a enregistré 252 vols ou disparitions de matériaux radioactifs, qui, parfois, se retrouvent entre les mains d’individus sans aucune compétence dans le domaine. “Et ce n’est que la partie émergée de l’iceberg”, souligne Abel González, du Comité des Nations unies pour l’étude des effets des rayonnements ionisants (UNSCEAR). “Aujourd’hui, des matériaux radioactifs mal contrôlés sont en circulation dans de nombreux pays.”

Les progrès scientifiques des programmes nucléaires civils, combinés au démantèlement des arsenaux nucléaires, ont considérablement développé, depuis vingt ans, l’usage et le stockage de matériaux radioactifs. Or ces derniers risquent de tomber aux mains de trafiquants et même de terroristes lorsqu’ils ne sont pas suffisamment sécurisés, mettent en garde les experts. “Le plus grand risque que nous courons est qu’un groupe terroriste se procure suffisamment de combustible pour fabriquer une arme nucléaire. Son explosion dans une zone habitée aurait des conséquences catastrophiques et imprévisibles sur le long terme”, mettait en garde un officiel de l’AIEA lors d’une conférence à Edimbourg.

Selon les calculs de cette agence, le nombre de vols et de détentions illégales de matériaux radioactifs augmente d’année en année et a même progressé de 385 % entre 2002 et 2006. En 2007, la base de données de l’AIEA a recensé 150 incidents dans le monde en matière de surveillance de matériaux nucléaires. Cette augmentation s’explique cependant en partie par le renforcement des contrôles par les Etats – que ce problème préoccupe de plus en plus – et donc par l’augmentation des saisies. De plus, l’AIEA communique plus souvent sur le sujet. Le nombre de pays participant au décompte a lui aussi augmenté ces dernières années.

Quoi qu’il en soit, les données recueillies chaque année par l’AIEA attestent de l’existence d’un marché des matériaux radioactifs, que les experts sont toutefois incapables de quantifier. On ne sait pas non plus très bien qui sont les acheteurs et les vendeurs, ni dans quel objectif le combustible est acheté. On connaît en revanche dans la majorité des cas le lieu où se sont produits les vols, grâce aux notifications des autorités. Les criminels ont d’ailleurs à leur disposition une grande diversité de sources de produits radioactifs. Outre les centrales et les décharges nucléaires, presque tous les hôpitaux en stockent. L’industrie fait aussi de nombreux usages de matériaux de ce type, par exemple pour mesurer la viscosité du pétrole ou pour évaluer la mobilité des sédiments. Nombre des vols et disparitions concernent de petites quantités de matériaux radioactifs. Mais une dose infime peut être source de grands dangers et mettre tout un pays sens dessus dessous, soulignent les experts. Les terroristes peuvent par ailleurs réunir de petites doses subtilisées dans plusieurs endroits pour obtenir des masses fissiles que l’AIEA qualifie de “hautement dangereuses”.

Un ferrailleur plus dangereux que les terroristes

C’est une question que nous prenons très au sérieux”, insiste Annalisa Giannella, chargée de la non-prolifération et des armes de destruction massive dans l’Union européenne pour Javier Solana, le haut représentant européen pour la politique étrangère et de sécurité commune. “Il existe un véritable risque que ces vols soient le fait de criminels, non pas dans l’intention de mettre au point une bombe comme celle d’Hiroshima, mais pour fabriquer des bombes sales qui peuvent faire beaucoup de victimes et irradier un grand nombre de personnes.

Il y a quelques années encore, les spécialistes du nucléaire minimisaient les risques d’attentat de ce type, qui, par leur nature même, impliquent aussi la mort du criminel, ce que l’on jugeait alors quasi impensable. Mais ce n’est plus le cas aujourd’hui. Désormais, l’existence de milliers de candidats potentiels à l’attentat suicide, prêts à mourir pour leur cause, augmente considérablement le risque d’attentat nucléaire. “Nous devons être prêts, pour pouvoir évaluer la menace et réagir en cas d’attaque”, souligne Gilles de Kerchove, le coordinateur de la lutte antiterroriste de l’UE. Les Vingt-Sept, ajoute-t-il, ont organisé plusieurs exercices de simulation pour examiner leurs réactions face à un attentat à la bombe radiologique.

Selon une analyse détaillée des données de l’AIEA, 62 % des incidents liés à la radioactivité résultent cependant d’un défaut de surveillance, et non d’une volonté criminelle. Mais ces négligences peuvent se révéler aussi mortelles, voire plus que les attentats eux-mêmes, comme on l’a vu à Goiânia, au Brésil, où, en 1987, 4 personnes en sont décédées et 250 personnes au bas mot ont été irradiées. Dans cette affaire, ce n’est pas un terroriste mais un ferrailleur qui, dans un centre de radiologie désaffecté, récupéra un appareil de radiothérapie dont il extirpa une capsule fluorescente : passé de main en main, le césium 137 qu’elle contenait fut disséminé dans toute la ville.

Ana Carbajosa


Le plan ORSAN

Le dispositif ORSAN (organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles) est un dispositif d’organisation des soins défini dans une instruction du ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes diffusée aux Agences régionales de santé (ARS) le 15 mai 2014.

Avant 2014, le dispositif de réponse à ce type de situations exceptionnelles s’appuyait principalement sur les établissements de santé avec les dispositifs « plans blancs ». Le dispositif ORSAN formalise une meilleure coordination régionale des dispositifs existants dans les 3 secteurs sanitaires (secteurs ambulatoire, hospitalier et médico-social).

Le dispositif ORSAN organise et adapte les soins au niveau régional afin de prendre toutes les mesures nécessaires pour que les personnes malades puissent bénéficier des soins appropriés.

Il a vocation à être mis en œuvre de manière exceptionnelle, et principalement au niveau régional.

Il comprend 5 volets qui servent à organiser les soins quand l’une des 5 situations susceptibles d’impacter le système de santé survient. Chacun des 5 volets correspond à des modalités d’organisation de l’offre de soins spécifiques :

  1. accueil massif de victimes non contaminées (« ORSAN AMAVI ») ;
  2. prise en charge de nombreux patients suite à un phénomène climatique (« ORSAN CLIM ») ;
  3. gestion d’une épidémie ou pandémie sur le territoire national, pouvant comprendre l’organisation d’une campagne de vaccination exceptionnelle par le système de santé (« ORSAN EPI-VAC ») ;
  4. prise en charge d’un risque biologique connu ou émergent (« ORSAN BIO ») ;
  5. prise en charge d’un risque NRC (« ORSAN NRC »).

Une partie de ce dispositif a été déclenché dès l’été 2014 pour la prise en charge éventuelle de patients atteints d’Ebola.

En termes de moyens, il s’agit :

  • Dans un premier temps de réorganiser l’offre de soins dans les 3 secteurs afin de pouvoir réaffecter les ressources au regard des priorités identifiées ;
  • Dans un second temps, de renforcer les moyens locaux (rappel du personnel hospitalier, renforcement de la permanence des soins ambulatoires, ouverture de lits supplémentaires…)
  • Si les moyens locaux ne suffisent plus, des moyens nationaux peuvent être déployés, notamment par le biais de la mobilisation de réservistes sanitaires de l’EPRUS, en particulier des professionnels de santé remplaçants, retraités, non exerçants et étudiants.

Le dispositif ORSAN est pleinement opérationnel pour les quatre premiers volets, dont celui relatif à la gestion des épidémies (« ORSAN EPI-VAC ») déclenché jeudi pour répondre à l’épidémie de grippe, ou encore celui répondant à un risque biologique (« ORSAN BIO »), utilisé à l’été 2014 pour la préparation régionale à la prise en charge des patients Ebola.

Le dispositif de réponse aux événements NRC (risques Nucléaire Biologique Chimique), auxquels les établissements de santé sont moins accoutumés, est à ce jour le seul en cours de finalisation.

source ministère de la santé

Guide d’aide à l’organisation de l’offre de soins en situations sanitaires exceptionnelles
Guide d’aide à la préparation de l’organisation des soins en situations sanitaires exceptionnelles
avec une belle faute sur le mot défense en fin de page...
Instruction DGS - 2014 - 153 Préparation du système de santé à la gestion des SSE
Intruction interministerielle du 28 octobre 2015 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015, 2016

ETAT D’URGENCE

En France, l’état d’urgence est une situation spéciale qui restreint les libertés. Il « confère aux autorités civiles, dans l’aire géographique à laquelle il s’applique, des pouvoirs de police exceptionnels portant sur la réglementation de la circulation et du séjour des personnes, sur la fermeture des lieux ouverts au public et sur la réquisition des armes »

Ce régime exceptionnel organisé par la loi no 55-385 du 3 avril 1955 coexiste avec d’autres modalités de gestion de crise : l’état de siège inscrit à l’article 36 de la Constitution, les pouvoirs exceptionnels inscrits à l’article 163 et enfin la théorie des circonstances exceptionnelles.

Historiquement votée pour faire face aux événements liés à la guerre d’Algérie, la loi est toujours en vigueur. Sa dernière application remonte aux attentats du 13 novembre 2015.

source wikipedia


Le gaz employé était du Fentanyl

source : nouvelobs.com Publié le 30 octobre 2002

Selon le ministre russe de la santé, Iouri Chevtchenko, le gaz utilisé par les forces Alpha lors de l’assaut du théâtre russe où étaient détenues 800 otages est un dérivé du Fentanyl.

"Aucune substance chimique interdite par les conventions internationales n’a été utilisée", a affirmé le ministre.

Ce gaz est un anesthésiant utilisé en médecine. Selon le ministre, l’état de santé des otages ayant été affaibli par le manque d’eau, de nourriture, d’oxygène et leur immobilisation, "ce sont ces facteurs qui ont entraîné la mort".

La quasi-totalité des décès des 120 otages a été causée par l’utilisation de ce gaz.

L’emploi du gaz était resté jusqu’alors mystérieux, Moscou ayant refusé de communiquer des informations aux Etats-Unis qui avaient exigé de connaître la nature du produit employé. Plusieurs thèses avaient donc étaient avancées. Ainsi le New York Times, qui citait des responsables américains, avait déjà évoqué la thèse du Fentanyl.

Pour leur part, les médecins russes qui ont soigné les otages ont précisé à l’ambassade des Etats-Unis qu’ils avaient administré de l’atropine, un antidote à de nombreux agents neuro-toxiques mais que cela avait été sans effet, a rapporté un membre de l’administration Bush. Le Narcan, un médicament qui neutralise les effets des opiacés, n’a pas marché non plus.

Selon le Dr John Tinker, chef du département d’anesthésiologie du centre médical de l’université du Nebraska, seule une forme de gaz neuro-toxique pourrait neutraliser les gens aussi rapidement.

L’Halotane

Le professeur en toxicologie allemand Ludwig von Meyer a par ailleurs annoncé ce mercredi lors d’une conférence de presse que des traces d’un anesthésique, l’Halotane, ont été décelées chez les deux patients allemands traités à Munich après la prise d’otages de Moscou.

L’Halotane est un anesthésique utilisé en chirurgie humaine et vétérinaire. Ce produit aurait été surdosé lors de l’assaut des forces russes, selon un autre toxicologue allemand, Thomas Zilker.

Le mécanisme principal d’action de l’halothane est d’inhiber de façon réversible le système nerveux central à partir du cortex cérébral et en descendant jusqu’à la moelle épinière.

Il exerce également des pressions sur les centres respiratoires, provoque une broncho-dilatation et abaisse la pression artérielle par inhibition centrale des systèmes vasomoteurs, c’est-à-dire relatifs à la contraction et à la dilatation des vaisseaux.

Polémique

La polémique ne cesse d’enfler en Russie. Alors que les familles des anciens otages hospitalisés attendaient impatiemment que leurs proches sortent, les politiques s’interrogeaient mardi sur la manière dont la cinquantaine de membres du commando tchétchène avait pu prendre le contrôle d’un théâtre de la capitale russe.

Le bilan a connu mardi des versions contradictoires. Une porte-parole des services de santé de Moscou a annoncé que 42 membres du commando et deux otages avaient été tués par balle, selon les rapports médico-légaux alors que le procureur général de Moscou Mikhaïl Avdioukov avait avancé que 45 des otages du théâtre étaient morts des suites de blessures par balles.

Finalement, il a précisé que seuls deux autres hommes avaient été tués par balle, l’un peu avant l’assaut des forces spéciales tandis que l’autre, qui n’a pas été identifié, pourrait faire partie du commando, selon les agences de presse russes. Selon Avdioukov, 41 rebelles ont été abattus, a rapporté l’agence Interfax.

Parmi les 120 otages décédés, figurent au moins huit ressortissants étrangers. Les services de santé ont indiqué que 338 personnes étaient déjà sorties de l’hôpital et que 315 restaient hospitalisés, dont 25 dans un état grave, d’après l’agence Itar-Tass.

Pour une enquête parlementaire

Le président russe Vladimir Poutine a convoqué mardi les hauts-responsables du pays, dont les chefs de la sécurité et de l’armée ainsi que le ministre des Affaires étrangères au Kremlin afin de discuter du renforcement de la sécurité nationale face à la menace terroriste, ont rapporté les agences de presse russes.

La veille au soir, le député libéral Boris Nemtsov avait réclamé une enquête parlementaire sur les lacunes de la sécurité russe qui ont permis que plus de 50 rebelles prennent des centaines de personnes en otage dans un théâtre situé à moins de 5km du Kremlin.

"Une enquête parlementaire approfondie est nécessaire pour déterminer comment un commando armé jusqu’aux dents et transportant des centaines de kilos d’explosifs ont pu prendre un grand théâtre et tenir le pays et le monde entier sur le fil du rasoir", a-t-il commenté. (avec AP)


La guerre nucléaire Les effets biologiques des armes nucléaires

-Le Monde diplomatique
- Octobre 1961, page 14
- par Claudine Escoffier-Lambiotte

• Les radiations peuvent avoir de redoutables conséquences tardives

• Les centres urbains étant menacés, des hôpitaux ruraux devront être créés

Depuis le jour d’horreur qui fit à Hiroshima et Nagasaki deux cent mille victimes en quelques instants, et depuis les trop nombreuses explosions expérimentales de bombes cent fois plus puissantes survenues depuis lors, l’aspect et les effets des armes atomiques nous sont devenus familiers.

Au moment de l’explosion jaillit un globe de feu, d’une lueur insoutenable, qui grandit et s’étale sur plusieurs centaines de mètres : la chaleur dégagée est intense au point que tout est calciné sur un diamètre de 17 km (1) et que, dans un rayon de 140 km du point d’impact, les individus non protégés sont brûlés.

Le souffle de l’explosion se propage à la vitesse du son : sur 11 km de diamètre la destruction est totale, et sur 40 km de diamètre, l’effondrement des bâtiments légers provoque encore de graves lésions chez l’homme, par écrasement ou par projection de matériaux divers.

Les victimes des seuls effets thermique et mécanique d’une bombe thermo-nucléaire sont évaluées à plusieurs centaines de milliers et le problème médico-chirurgical que poserait ce nombre est d’ores et déjà difficilement soluble : tous les grands hôpitaux de la cité visée seraient en effet détruits, comme le seraient le centre de transfusion sanguine et les stocks éventuels de plasma ou de médicaments : sur les six cents praticiens parisiens capables de tenir un bistouri, une vingtaine seulement survivraient. Une minutieuse organisation. l’installation rapide d’hôpitaux périphériques, et la mobilisation immédiate des chirurgiens français survivants permettraient cependant d’espérer qu’un certain nombre de victimes puissent recevoir un traitement de fortune ; il semble que l’existence de l’effet radioactif, plus redoutable encore dans ses conséquences immédiates ou tardives que les effets thermique ou mécanique des explosions nucléaires, doive anéantir cet espoir ; tout au moins pour les nations européennes, qui ne disposent pas des ressources colossales en hommes, en matériel ou en moyens que mobiliserait une telle explosion.

La boule de feu que produit une bombe thermonucléaire se comporte comme une source radio-active extrêmement puissante : des rayons (gamma) et des neutrons se propagent tout d’abord à la vitesse de la lumière : c’est l’irradiation initiale, qui ne dure qu’une soixantaine de secondes et dont l’intensité est mortelle dans un rayon de 4 kilomètres du point d’impact.

Ensuite survient le rayonnement résiduel, émis par les particules de roches, de terre ou d’eau rendues radio-actives par l’explosion ; ces particules s’élèvent à 10 000 mètres de hauteur, ou plus encore, sous la forme d’un nuage sombre qui peut atteindre près de 400 kilomètres de long sur 60 de large et qui risque d’être entraîné fort loin par les vents. Les particules qu’il contient émettent des rayonnements divers : les plus grosses d’entre elles retombent au voisinage du point d’impact et viennent aggraver encore les effets de l’irradiation initiale ; les plus fines sont entraînées jusqu’à la stratosphère et leur retombée lente et continue contribue à augmenter la radio-activité de l’atmosphère, comme c’est le cas en ce moment ; les particules de moyenne grosseur sont entraînées par le vent et retombent lentement à des distances parfois très grandes du lieu de l’explosion, et durant plusieurs heures, sous forme d’une pluie dense, d’une chute de poussière, de façon invisible. Tous les êtres vivants, animaux ou végétaux, qui se trouvent dans cette « zone de retombée » sont soumis non seulement à une irradiation externe, mais aussi à une radio-contamination, plus redoutable encore, et qui résulte soit du contact cutané, soit de l’inhalation ou de l’ingestion de poussières radio-actives émettrices de rayonnements B (bêta). Une fois introduits dans l’organisme, ces radio-éléments se fixent sur certains tissus ou organes (foie, muscles, squelette, etc.) qu’ils bombardent de rayons durant un temps parfois très long (2).

Les individus contaminés sont non seulement dangereux pour eux-mêmes mais aussi pour leurs voisins, car ils se comportent comme des sources de rayonnements ; la contamination interne, par inhalation, par ingestion, ou par une plaie, est presque impossible à traiter ; quant à la contamination externe, celle de la peau et des vêtements, elle exige que le sujet soit débarrassé des isotopes qui le souillent par des lavages à l’eau et au savon qui ne suppriment pas la toxicité des particules mais les entraînent vers le sol ou la mer. Il est inutile de préciser que cette décontamination est délicate, qu’elle exige un matériel et un personnel entraîné, et qu’il est difficile de l’envisager en cas d’accidents massifs.
Le mal des rayons

Les observations effectuées aux temps héroïques de la radiologie, les recherches poursuivies chez l’animal, et surtout l’étude des accidents survenus depuis dix ans dans les centrales nucléaires, ont permis de préciser l’action sur l’homme des irradiations brutales ou insidieuses. Cette action résulte du fait que la radio-activité, arrachant des électrons aux atomes, provoque au sein des cellules un phénomène d’ionisation qui les altère ou les détruit. L’importance de ces destructions dépend d’une part de la quantité de radiations ionisantes subies et d’autre part de la nature des tissus atteints, ceux-ci ayant une sensibilité variable aux rayons. D’une façon générale, les tissus formés de cellules à renouvellement rapide sont les plus radio-sensibles, et parmi ceux-là les organes formateurs des cellules du sang (moelle, rate...), les glandes de l’intestin, les glandes génitales et la peau. Ces deux notions de doses subies et de sensibilité tissulaire sont fort importantes car elles expliquent les signes cliniques du « mal des rayons et permettent de poser un pronostic vital.

On admet, grossièrement, que les chances de survie de sujets ayant reçu plus de 600 r (3) sont nulles ; que les chances sont aléatoires lorsque l’irradiation a dépassé 300 r et que de graves troubles accompagnent encore une irradiation de 100 r.

Ces « seuils » ont pu être élevés ces dernières années grâce à l’application de traitements complexes et minutieux ; la disparition des cellules du sang et des éléments qui permettent la lutte contre les infections, les lésions et ulcérations de l’intestin provoquent en effet des hémorragies, de l’anémie, des vomissements et de la diarrhée, que l’on peut combattre par des transfusions multiples, des injections de moelle osseuse fraîche prélevée chez des donneurs volontaires, l’administration d’éléments nutritifs essentiels par voie intraveineuse, et d’antibiotiques pour combattre les infections, bref par un grand déploiement de matériel, de personnel spécialisé et compétent, et par des ressources hospitalières et thérapeutiques importantes. Cinq jeunes savants yougoslaves mortellement irradiés ont dû leur salut, il n’y a pas longtemps, à un tel traitement ; mais il serait illusoire de penser que les miracles scientifiques et humains accomplis à la Fondation Curie de Paris pour quelques hommes puissent être répétés pour plusieurs millions ; et c’est à un million de tués et trois ou quatre millions de blessés gravement irradiés qu’il faut évaluer les victimes d’une seule bombe thermonucléaire.

Tous les êtres vivants se trouvant dans un diamètre de 8 kilomètres du point d’impact recevraient plus de 300 r, et ce chiffre ne tient pas compte d’une radio-contamination ultérieure, laquelle risquerait de s’étendre, nous l’avons vu, sur plusieurs centaines de kilomètres et durant plusieurs heures, jours ou même semaines. Enfin, les radiations, quelles qu’elles soient, exercent des effets tardifs qui ne se manifestent parfois qu’après un temps de latence très long (cinquante ans après l’irradiation dans certains cas). Ces conséquences tiennent au fait que la lésion que produit le rayonnement dans les cellules est irréversible, et que toute dose reçue est cumulative, c’est-à-dire que ses traces ne s’effacent jamais. Ces effets tardifs se traduisent par une augmentation du nombre des cancers (augmentation de 100 % à Hiroshima), des leucémies (devenues cinquante fois plus fréquentes à Hiroshima), par des troubles visuels dus à une opacification du cristallin, par un raccourcissement de la longévité et par des anomalies d’ordre génétique ou héréditaire, qui représentent peut-être la menace la plus redoutable parmi toutes celles que font peser sur le sort de l’humanité les armes atomiques, puisqu’elle étend sur plusieurs générations la malédiction subie en un point précis et en un laps de temps très court.
Prévention et protection

Le danger radio-actif présente un caractère très particulier en ce sens qu’il est absolument indécelable par les sens et que l’homme n’a envers lui aucun réflexe de défense élémentaire, comme il pourrait en avoir pour les dangers thermique ou chimique. Les possibilités de protection contre l’irradiation seront donc étroitement liées à l’information d’une part et à la préparation minutieuse d’un « plan de protection », porté à la connaissance de toute une nation, compris et observé par chacun dans la plus stricte discipline.

En dépit des recherches innombrables menées à ce sujet, il n’existe pas à l’heure actuelle de protection médicamenteuse spécifique de l’irradiation qui soit applicable sur une grande échelle. Le port d’un vêtement imperméable et d’un masque permet de réaliser une protection suffisante des équipes de secours contre la radio-contamination (c’est-à-dire contre les retombées de poussières radio-actives).

Contre l’irradiation initiale, certains écrans, de plomb notamment, représentent une protection appréciable si leur épaisseur est suffisante ; cependant, les familles qui auraient été averties suffisamment à temps d’un danger atomique pour pouvoir s’abriter dans un tel abri devraient y mener une vie recluse et autonome jusqu’à la fin de la radio-contamination, c’est-à-dire le cas échéant, pendant plusieurs semaines.

L’information joue ici un rôle essentiel, et la France a installé sur son territoire un réseau à mailles serrées (à l’échelon du chef-lieu de canton) qui a pour tâche d’évaluer en un lieu quelconque l’importance et l’étendue de la contamination radio-active. C’est le réseau « Alarmeradia-air » qui se complète d’un autre réseau dit « Babar », effectuant les mesures fines et l’enregistrement. Grâce à ce double système, les autorités peuvent à tout instant établir la carte radio-active du pays. Comment transmettre ces informations aux individus groupés ou isolés sous la terre ? Comment les guider, les conseiller et les ravitailler ? Comment soigner ceux d’entre eux qui seraient malades ou blessés ? Autant de problèmes difficiles à résoudre ; d’autant plus difficiles qu’une attaque atomique du territoire français (ou d’une autre nation européenne) aurait pour caractéristique « d’inaugurer la guerre, d’être irrésistible, de n’être précédé d’aucune alerte et de porter sur les aérodromes, les ports et les grandes villes ».

De cette notion nouvelle qu’est la nécessité, pour des raisons psychologiques, de bombarder les « villes ouvertes » découle une conception elle aussi nouvelle et, il faut bien l’avouer, peu réjouissante, du secours sanitaire en cas de conflit : c’est à l’extérieur de la ville, et même à plus de 60 kilomètres de sa périphérie, que s’installerait l’hôpital de première urgence, monté en toute hâte et vers lequel pourraient se diriger les survivants d’une explosion thermo-nucléaire. Ce ne serait plus aux médecins et spécialistes des centres universitaires qu’il faudrait avoir recours, dans une telle hypothèse, mais aux médecins de campagne ou de province, relativement protégés. Ce ne sont plus non plus les centres hospitaliers modernes et bien équipés qui pourraient accueillir pour une longue durée les centaines de milliers d’irradiés, de brûlés et de blessés, mais des hôpitaux ruraux ou des centres de fortune installés préalablement soit sous la terre, soit dans des régions protégées, si la chance permet qu’il y en ait.

On imagine aisément l’immense complexité du plan de défense civile qu’exigent de telles perspectives. Ce plan devrait être parfaitement préparé en temps de paix et constamment adapté aux circonstances locales ; il postule l’existence d’abris nombreux et bien aménagés, l’entraînement spécialisé de milliers de médecins et de sauveteurs volontaires, l’éducation de tout un peuple et la mise en œuvre de moyens matériels d’une ampleur exceptionnelle.

Considérant que, dans l’éventualité d’une guerre atomique, ce plan de défense civile serait un élément vital de la défense d’une nation », le gouvernement des Etats-Unis d’une part et l’Association des médecins américains d’autre part se sont résolument consacrés depuis plusieurs années déjà à sa préparation.

Des répétitions d’holocauste nucléaire se multiplient dans divers points du pays, et de nombreux praticiens consacrent à ces manœuvres gigantesques des semaines entières de travail. Des congrès médicaux, des numéros spéciaux de revues techniques leur permettent ensuite de confronter et de perfectionner leurs études. L’effort ainsi poursuivi par des dizaines de milliers de médecins, et la foi qui le guide, paraissent admirables, ou même étonnants, si l’on songe que cent des bombes actuelles tueraient en une nuit 100 millions d’Américains.

Cet effort est pratiquement inexistant en Europe, et si les organismes de protection civile ont étudié les problèmes que poserait une attaque nucléaire de nos pays, ils n’en sont pas pour autant passés au stade des applications pratiques, ni même de l’information du public ou du corps médical. Nos stocks de plasma, de sang ou de médicaments sont aussi inexistants que les abris efficaces ; aucun hôpital souterrain n’existe encore chez nous et les médecins ignorent, presque à l’égal du public, l’attitude qu’il leur faudrait adopter en cas de catastrophe.

Peut-être faut-il voir dans cette conception particulière du corps médical européen, non pas de la résignation, mais un véritable refus intellectuel de l’apocalypse que serait une guerre nucléaire ; et peut-être cette conception n’est-elle pas dépourvue d’une certaine sagesse.

Claudine Escoffier-Lambiotte

(1) Pour une bombe thermonucléaire équivalente à 20 millions de tonnes d’explosif.

(2) Le 1er mars 1954, 23 pêcheurs japonais furent ainsi contaminés à 150 kilomètres de Bikini, où s’était produite une explosion expérimentale thermonucléaire. L’autopsie de l’une des victimes, morte six mois après l’accident, a montré au niveau du foie 8 radio-isotopes dangereux dont certains avaient une vie de dix-neuf ans et de trente ans, c’est-à-dire qu’ils continueraient durant tout ce laps de temps à émettre des radiations nocives.

(3) r = roentgen. Unité de rayonnement.


Articles publiés dans cette rubrique

dimanche 12 juin 2011
par  Arnaud Bassez

Plan Pirate-NRBC (ex Biotox, Piratome, Piratox) gaz mortels Sarin, VX, Soman, Tabun, Novichock

Le plan gouvernemental Pirate-NRBC remplace depuis 2010 les plans gouvernementaux Piratox, Piratome et Biotox.
POURQUOI UN PLAN ?
A quoi sert le plan ?
Le plan fournit une aide à la décision au profit du Premier ministre et des ministres concernés (intérieur, santé, défense, industrie…) lors (...)

mercredi 31 janvier 2007
par  Arnaud Bassez

Accidents collectifs, attentats, gestion des risques et des crises, catastrophes naturelles, NRBC-e, Biotox, Piratome, Piratox, Plan ORSEC, PCS, PPI, CARE, EPRUS, réserve sanitaire, dispositif ORSAN, Etat d’urgence

Lire en complément Plan rouge, Plan ORSEC, Plan blanc, Plan Orsan, Plans pirates, Plan canicule et gestion de crises, la communication de coordonnées personnelles à son employeur, les urgences aéronautiques et les urgences maritimes, droit des victimes d’attentats
Arrêté du 14 novembre 2015 (...)

Navigation

Articles de la rubrique

Brèves

Astreinte, la nouvelle donne selon la curia

samedi 24 février

Cour de justice de l’Union européenne (CJUE)

  • Rôle : veiller à ce que la législation de l’UE soit interprétée et appliquée de la même manière dans tous les pays de l’UE ; garantir que les pays et les institutions de l’UE respectent la législation européenne.
  • Membres :
    - Cour de justice : un juge par État membre et 11 avocats généraux
    - Tribunal : 47 juges. En 2019, leur nombre sera porté à 56 (2 juges par État membre).
  • Création : 1952
  • Siège : Luxembourg
  • Site web : https://curia.europa.eu/jcms/jcms/j_6/fr/

Les rapports entre le droit communautaire et le droit français : Le principe de primauté du droit communautaire

Deux grands principes sont issus de décisions de la CJCE.

Le principe de primauté du droit communautaire énonce que le droit communautaire dans son ensemble (traités, règlements, directives) a une valeur supérieure au droit national dans son ensemble (Constitution, lois, règlement, etc.)

Ce principe de primauté a été posé dans un arrêt de 1964.

La CJCE a décidé que le droit communautaire devait l’emporter systématiquement sur le droit national et ce, quelle que soit la norme communautaire (traité, accords conclus par la communauté, droit dérivé, jurisprudence…). L’essence même de la communauté est d’avoir un droit communautaire supérieur aux droits nationaux.

Le droit européen primaire (traités et principes généraux du droit européen) et dérivé (règlements, directives, décisions) l’emporte sur toute disposition contraire du droit national : c’est le principe de primauté. La déclaration 17 relative à la primauté, annexée à l’Acte final du traité de Lisbonne, précise que « les traités et le droit adopté par l’Union sur la base des traités priment le droit des États membres ».

source : https://europa.eu

Dès lors, le jugement de la Cour européenne sur les astreintes, s’impose.

Cour de justice européenne. Communiqué de presse numéro 14-18 du 21 février 2018
Jugement de la Cour européenne sur les astreintes, qui rappelle que celles-ci sont bien du travail. Avec tout ce qui en découle.

AB

Le bonheur n’est pas dans le pré

samedi 18 mars 2017

Le rectificatif de notre nouveau décret est paru.

Rectificatif au Journal officiel n° 0061 du 12 mars 2017, texte n° 6, à l’article 1er :

- Au c du 1° du B du I de l’article R. 4311-12, au lieu de : « Réanimation préopératoire », lire : « Réanimation per-opératoire » ;

- Au 3° du B du I de l’article R. 4311-12, au lieu de : « réanimation préopératoire », lire : « réanimation per-opératoire ».

Rectificatif au Journal officiel n° 0061 du 12 mars 2017, texte n° 6, à l’article 1er

AB

Nouveau décret IADE

dimanche 12 mars 2017

Décret n° 2017-316 du 10 mars 2017 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence des infirmiers anesthésistes diplômés d’Etat

— -

NB : Une chose me questionne

L’article R. 4311-12 du code de la santé publique est remplacé par les dispositions suivantes :

[...]

« B. - L’infirmier ou l’infirmière, anesthésiste diplômé d’Etat est, dans ces conditions, seul habilité à :

[...]

« c) Réanimation préopératoire ;

C’est moi ou je ne vois pas de peropératoire ?

Décret n° 2017-316 du 10 mars 2017 relatif aux actes infirmiers relevant de la compétence des infirmiers anesthésistes diplômés d’Etat

Il s’agirait d’une coquille... C’est ennuyeux sur un décret. La correction serait apportée d’ici le 19 mars au JO.

A suivre...

AB

Du haut vers le bas

lundi 23 janvier 2017

JORF n°0017 du 20 janvier 2017
texte n° 26

Rapport au Président de la République relative à l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

Rapport au Président de la République relative à l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

Ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé

[...]

"La carte professionnelle européenne concerne uniquement trois professions de santé ; pharmacien, infirmier de soins généraux et masseur-kinésithérapeute."

Pour le moment...

AB

Parcours professionnels, carrières et rémunérations pour la fonction publique

mardi 24 mai 2016

Parcours professionnels, carrières et rémunérations pour la fonction publique ou PPCR

Les textes en date du 19 mai 2016, sont parus au JO. Ils sont à consulter sur l’article dédié avec les explications.

Voir aussi en complément l’article sur la Retraite-Grilles indiciaires-NBI-Arrêt Griesmar-Achat des années d’études-Cumul emploi retraite

— -

Afin d’harmoniser les déroulements de carrières dans les trois branches de la Fonction publique, deux textes -l’un pour les paramédicaux de catégorie A, l’autre pour ceux qui sont restés en catégorie active- instaurent à compter du 22 mai 2016 un cadencement unique d’avancement d’échelon, mettant fin au système des réductions d’ancienneté. Ils modifient les modalités d’avancement entre les échelons ainsi que leur nombre. Ces décrets mentionnent également les règles de reclassement des agents concernés dans les nouvelles grilles indiciaires au 1er janvier 2017.

- Pour les paramédicaux de catégorie A

Revalorisations indiciaires

Ces nouvelles grilles, fixées par le Décret n° 2016-647 du 19 mai 2016 et un arrêté, entrent en vigueur de façon rétroactive au 1er janvier 2016. Les revalorisations sont échelonnées entre 2016 et 2019.

Au 1er janvier 2019 :

  • Les Iade démarreront à l’IB 506 pour finir leur carrière à l’IB 821.
  • Une Iade gagnera 2027,4€ brut par mois en début d’exercice (+161,51€) et 3129,45€ en fin d’exercice (+156,99€).
  • les Iade bénéficieront d’une hausse mensuelle de 119,03€ en 2019

- Pour ceux restés en catégorie active lors du droit d’option

  • Iade : 433-761 au 1er janvier 2019.

NB : Une partie des gains indiciaires est destinée à relever le niveau des pensions de retraite, via la transformation de primes en point d’indices, actée par le Décret n° 2016-588 du 11 mai 2016 portant mise en œuvre de la mesure dite du « transfert primes/points » . C’est en 2017 que se verront les réelles hausses de salaires.

Enfin la valeur mensuelle du point d’indice majoré passe à 4,65, contre 4,63 depuis juillet 2010.

Texte de l’accord relatif à l’avenir de la fonction publique. La modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations

AB