Logiciel de comptabilisation du temps de travail.
Utilisé dans de nombreux établissements publics ou privés.

– 1er janvier
– lundi de Pâques
– 1er mai
– 8 mai
– Ascension
– 14 juillet
– 15 août
– 1er novembre
– 25 décembre

nb : Le lundi de pentecôte est un jour qui n’est plus payé. (La journée de solidarité est actée par le Décret n° 2007-826 du 11 mai 2007)

Le temps de travail maximum annuel est de 1607 heures pour les agents en repos fixes, 1582 pour les repos variables et 1476 heures pour le travail de nuit

Décret n° 2007-826 du 11 mai 2007

Lorsque le personnel travaille au moins 10 dimanches et jours fériés par an, il est en repos variable.

À partir de 20 dimanches ou jours fériés travaillés par an, le personnel a droit à 2 jours supplémentaires de sujétion (sauf le personnel de nuit)

Pour les cadres, le choix est laissé entre le décompte horaire ou le forfait de jours RTT. (de 20 à 26 jours selon les établissements !)

– 7h36 18 RTT + 2 RR

– 7h50 20 RTT + 4 RR

– 10 h
– 71 RTT/RR (pour 35 heures hebdomadaires et 154 jours maximum travaillés)
– 80 RTT/RR (pour 32 heures 30 hebdomadaires et 145 nuits maximum travaillées)

– 12 heures
– 97 RTT/RR (pour 35 heures hebdomadaires et 128 jours maximum travaillés)
– 103 RTT/RR (pour 32 heures 30 hebdomadaires et 122 nuits maximum travaillées)

Congés annuels (CA)

25 jours ouvrés ( tous les jours de la semaine, sauf samedi, dimanche et fériés (SDF)

CA supplémentaires
– 1 jour pour 3, 4, ou 5 CA pris consécutivement entre le 1er novembre et le 30 avril
– 2 jours à partir de 6 CA pris entre le 1er novembre et le 30 avril
– 1 jour fractionnement est ajouté pour une prise de congés en au moins trois fois, d’une durée d’au moins 5 jours consécutifs.

– Pour les agents en 7h 36 ou 7h 50

Au delà de 33 jours d’absence non consécutives, un demi RTT est enlevé. Puis un demi RTT de plus est enlevé tous les 8 jours d’absence supplémentaires (congés maternité, enfants malades, congés familiaux ...inclus)

– Pour les agents en 10 heures, les RR sont maintenus jusqu’au 20eme jour d’absence(congés maternité, enfants malades, congés familiaux ...inclus)

– Pour les agents en 12 heures, les RR sont maintenus jusqu’au 6eme jour d’absence (congés maternité, enfants malades, congés familiaux ...inclus)

Dans les congés familiaux, sont inclus les jours mariage, décès, naissance, fête des mères...

Temps de vestiaire

Le temps d’habillage/déshabillage est de 10 minutes quotidiennes, intégrées dans le temps de travail. Des mesures locales peuvent varier.

30 minutes sont intégrées dans le temps de travail, pour toutes les équipes. Ce temps ne peut être pris en fin de journée

- Hebdomadaire : 48 heures de travail maximum (heures supplémentaires comprises sur une période de 7 jours, on ne peut pas travailler plus de 6 jours consécutifs)

- Quotidien
– 9 heures pour les équipes de jour
– 10 heures pour les équipes de nuit
– 12 heures après avis des instances

– 38 heures consécutives
– 4 jours pour 2 semaines avec au moins 2 jours consécutifs dont un samedi et un dimanche

à lire le Décret n° 2007-826 du 11 mai 2007
et la rubrique Temps de travail de la SOFIA

Heures d’information syndicale

1 heure mensuelle d’information syndicale est accordé aux agents de l’hôpital sur leur temps de travail. Ces heures peuvent être cumulées sur trois mois (3 heures)

–  Alloué  : Nombre de jours ou d’heures allouées en début ou en fin de l’année pour un compteur donné
– Ajustement : Nombre de jours ou d’heures restant de l’année précédente sur le compte provisoire
– Total  : Total des valeurs allouées pour l’année en cours et des valeurs restant de l’année précédente
–  Déjà pris : Nombre de jours ou d’heures déjà posés pour un compté donné
– Reste à prendre : différence entre le “total année en cours” et la valeur du “déjà pris” pour un compteur donné
– Reste à poser  : différence entre le “total année en cours” et la valeur du “déjà posés” pour un compteur donné

Arnaud BASSEZ

IADE/ Enseignant CESU

Formateur AFGSU