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Recommandations SFAR, les recommandations sont-elles opposables ?
Les recommandations de la SFAR se posent en guide de bonne pratique, mais ne sauraient s’imposer à nous (Lire en bas de page, la copie de l’articlce du blog de Maître Musset "une recommandation de la has peut constituer une norme attaquable") de manière formelle.
Elles n’ont qu’une valeur de guide, (...)