NB : Il n’y a aucun conflit d’intérêt à la publication ici, des écrits de la MACSF. Cet organisme fait une synthèse et met en lumière les éléments qui ont posés problème dans notre exercice professionnel. Vous pouvez les lire…
Évaluation professionnelle dans la fonction publique hospitalière (FPH) Vérifié le 22 janvier 2024 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Code de la fonction publique : articles L521-1 à L521-5 Décret n°2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux…
Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé Décret no 2010-1228 du 19 octobre 2010 relatif aux conditions dans lesquelles certains établissements de…
L’assureur MACSF publie son rapport annuel sur les accidents lors des procédures anesthésiques. Le risque des professionnels de santé en 2021 | MACSF Anesthésistes-réanimateurs : les motifs de réclamations des patients en 2021 MACSF Le 29.09.2022 source : site de…
La qualité de vie au travail désigne et regroupe sous un même intitulé les actions qui permettent de concilier amélioration des conditions de travail pour les salariés et performance globale des établissements de santé. Elle s’appuie sur l’expertise des professionnels…
Loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé « Ma Santé 2022 » qui a notamment interdit que toute hospitalité soit accordée aux étudiants par son article L1453-7 Ordonnance n°…
Arrêté du 27 juillet 2023 fixant le montant de la dotation annuelle 2023 attribuée aux conseils nationaux professionnels Arrêté du 30 septembre 2021 fixant le montant de la dotation annuelle 2021 attribuée aux Conseils Nationaux Professionnels Le CNP des infirmiers…
Arrêté du 13 juillet 2011 relatif aux modalités de vote par correspondance pour les élections des commissions administratives paritaires Décret n°2011-595 du 26 mai 2011 sur le vote par internet pour l’élection des représentants du personnel aux instances de représentation…
Décret n° 2025-1306 du 24 décembre 2025 relatif aux activités et compétences de la profession d’infirmier Arrêté du 5 septembre 2025 fixant la liste des diplômes et certificats d’infirmier anesthésiste permettant l’exercice en pratique avancée Le 9 avril 2015, les…
La base de données des tableaux comparatifs MISSOC contient des informations détaillées en matière de protection sociale dans 32 pays, structurées en douze chapitres (tableaux): financement, soins de santé, maladie, maternité/paternité, invalidité, vieillesse, survivants, accidents du travail et maladies professionnelles,…
